Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ENCYCLOPEDIE ALPHABETIQUE OMNIS
applicant missing

Numéro de dépôt :
1008783
Date de dépôt :
14/12/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque ENCYCLOPEDIE ALPHABETIQUE OMNIS

Déposée le 14 décembre 1976 par applicant missing auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « ENCYCLOPEDIE ALPHABETIQUE OMNIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est applicant missing.

La marque ENCYCLOPEDIE ALPHABETIQUE OMNIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1008783.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque ENCYCLOPEDIE ALPHABETIQUE OMNIS est expirée depuis le 14 décembre 1986.

applicant missing a également déposé les autres marques suivantes : CHAMARANDE , EPARGNE-ASSUR , LE CAUSSENARD , CATCH , CATCH , MAPOTEL , METASEPTOL , CHAUFFETT , JUNGLE GARDENIA , SURNYL


applicant missing


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-014

Inscription le 9 septembre 1996 - Transmission totale de propriété n°205951 - Publication au BOPI 1996-09-09

Inscription le 23 avril 1991 - Transmission de propriété n°52997 - Publication au BOPI 1991-04-23

Papier, carton, articles en papier ou en carton;imprimés, journaux et périodiques, livres;articles pour reliures;photographies, papeterie, matières adhésives (pour la papeterie);matériaux pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);cartes à jouer;caractères d'imprimerie;clichés.Edition de livres et de collection, de revues.Abonnements de journaux, de reveues, bulletins, prêts de livres, bibliothèques et clubs de livres.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.