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Marques déposées par applicant missing
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ELVIR NORMANDIE-FRANCE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ELVIR NORMANDIE-FRANCE
applicant missing

Numéro de dépôt :
1303202
Date de dépôt :
22/03/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/03/1995
ELVIR NORMANDIE-FRANCE de applicant missing

Présentation de la marque ELVIR NORMANDIE-FRANCE

Déposée le 22 mars 1985 par applicant missing auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ELVIR NORMANDIE-FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est applicant missing.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, VIVIER - France.

La marque ELVIR NORMANDIE-FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1303202.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ELVIR NORMANDIE-FRANCE est expirée depuis le 22 mars 1995.

applicant missing a également déposé les autres marques suivantes : CHAMARANDE , EPARGNE-ASSUR , LE CAUSSENARD , CATCH , CATCH , MAPOTEL , METASEPTOL , CHAUFFETT , JUNGLE GARDENIA , SURNYL


applicant missing


VIVIER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-34

Inscription le 2 août 1994 - Transmission de propriété n°175319 - Publication au BOPI 1994-08-02

Inscription le 5 septembre 1990 - Transmission de propriété n°47737 - Publication au BOPI 1990-09-05

Tous produits laitiers.Pâtisseries, confiseries, glaces.Aliments du bétail. Cidres.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.