Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DOMAINE DE LA CLASTRE
Numéro de dépôt :
1390538
Date de dépôt :
21/01/1987
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
21/01/1997
Présentation de la marque DOMAINE DE LA CLASTRE
Déposée le 21 janvier 1987 par applicant missing auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DOMAINE DE LA CLASTRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque DOMAINE DE LA CLASTRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1390538.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
applicant missing a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 1 février 1991 - Transmission de propriété n°51227 - Publication au BOPI 1991-02-01