Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DELBIASE
applicant missing

Numéro de dépôt :
1184774
Date de dépôt :
08/10/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque DELBIASE

Déposée le 8 octobre 1981 par applicant missing auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DELBIASE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est applicant missing.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA. - France.

La marque DELBIASE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1184774.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque DELBIASE est expirée depuis le 8 octobre 1991.

applicant missing a également déposé les autres marques suivantes : CHAMARANDE , EPARGNE-ASSUR , LE CAUSSENARD , CATCH , CATCH , MAPOTEL , METASEPTOL , CHAUFFETT , JUNGLE GARDENIA , SURNYL


applicant missing


SODEMA. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-12

Inscription le 20 septembre 1991 - Transmission de propriété n°58374 - Publication au BOPI 1991-09-20

Inscription le 23 octobre 1990 - Transmission de propriété n°48821 - Publication au BOPI 1990-10-23

Produits pharmaceutiques.