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Marques déposées par applicant missing
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DECIS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DECIS
applicant missing

Numéro de dépôt :
1169424
Date de dépôt :
07/05/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque DECIS

Déposée le 7 mai 1981 par applicant missing auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DECIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est applicant missing.

La marque DECIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1169424.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05

applicant missing a également déposé les autres marques suivantes : CHAMARANDE , EPARGNE-ASSUR , LE CAUSSENARD , CATCH , CATCH , MAPOTEL , METASEPTOL , CHAUFFETT , JUNGLE GARDENIA , SURNYL


applicant missing


Inscription le 27 mars 1991 - CONCESSION DE LICENCE n°52510 - Publication au BOPI 1991-03-27

Produits chimiques destinés à l'industrie, l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture. Préparations pour détruire les mauvaises herbes et les animaux nuisibles.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.