DART
Présentation de la marque DART
Déposée le 5 novembre 1975 par applicant missing auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Angoulême), la marque française « DART » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque DART a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 938657.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque DART est expirée depuis le 5 novembre 1985.
applicant missing a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-488
Inscription le 9 avril 1992 - Transmission de propriété n°62042 - Publication au BOPI 1992-04-09
Inscription le 21 décembre 1990 - Transmission de propriété n°50391 - Publication au BOPI 1990-12-21