Marque renouvelée - Marque en non vigueur
CUVEE DU CHAPITRE
Numéro de dépôt :
1184879
Date de dépôt :
30/09/1981
Lieu de dépôt :
NUITS ST GEORGES
Présentation de la marque CUVEE DU CHAPITRE
Déposée le 30 septembre 1981 par applicant missing auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NUITS ST GEORGES), la marque française « CUVEE DU CHAPITRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CUVEE DU CHAPITRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1184879.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
applicant missing a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 3 avril 1991 - Transmission de propriété n°52804 - Publication au BOPI 1991-04-03