Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CLOS DE L'AVENIR
Numéro de dépôt :
1329516
Date de dépôt :
09/09/1985
Lieu de dépôt :
TOURS
Date d'expiration :
09/09/1995
Présentation de la marque CLOS DE L'AVENIR
Déposée le 9 septembre 1985 par applicant missing auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOURS), la marque française « CLOS DE L'AVENIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CLOS DE L'AVENIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1329516.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
applicant missing a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 28 janvier 1991 - Transmission de propriété n°50976 - Publication au BOPI 1991-01-28