Déposée le 10 octobre 1980 par applicant missing
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « CLINIPLAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est applicant missing.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PORTE. - France.
La marque CLINIPLAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1151760.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-11
Inscription le 12 octobre 1990 - Transmission de propriété n°48587 - Publication au BOPI 1990-10-12
Inscription le 23 août 1990 - Transmission de propriété n°47496 - Publication au BOPI 1990-08-23
PRODUITS PHARMACEUTIQUES, VETERINAIRES ET HYGIENIQUES, ALIMENTS DIETETIQUES, EMPLATRES, MATERIEL POUR PANSEMENTS, OUATE DE COTON ET OUATE DE CELLULOSE, MATIERES POUR PLOMBER LES DENTS ET POUR EMPREINTES DENTAIRES, DESINFECTANTS, PREPARATIONS POUR DETRUIRE LES MAUVAISES HERBES ET LES ANIMAUX NUISIBLES.PAPIER ET ARTICLES EN PAPIER, CARTON ET ARTICLES EN CARTON, IMPRIMES, JOURNAUX ET PERIODIQUES, LIVRES, ARTICLES POUR RELIURES, PHOTOGRAPHIES, PAPETERIE, MATIERES ADHESIVES (POUR LA PAPETERIE), MATERIAUX POUR LES ARTISTES, PINCEAUX, MACHINES A ECRIRE ET ARTICLES DE BUREAU (A L'EXCEPTION DES MEUBLES), MATERIEL D'INSTRUCTION OU D'ENSEIGNEMENT (A L'EXCEPTION DES APPAREILS), CARTES A JOUER, CARACTERES D'IMPRIMERIE, CLICHES.TISSUS, TISSUS NON TISSES, LINGE DE MAISON, COUVERTURES DE LIT ET DE TABLE, ARTICLES TEXTILES NON COMPRIS DANS D'AUTRES CLASSES. VETEMENTS Y COMPRIS LES BOTTES, LES SOULIERS ET LES PANTOUFLES.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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