Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CL AU COEUR DE LA QUALITE AU COEUR DU PAYS VERT
applicant missing

Numéro de dépôt :
1017377
Date de dépôt :
16/05/1977
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque CL AU COEUR DE LA QUALITE AU COEUR DU PAYS VERT

Déposée le 16 mai 1977 par applicant missing auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « CL AU COEUR DE LA QUALITE AU COEUR DU PAYS VERT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est applicant missing.

La marque CL AU COEUR DE LA QUALITE AU COEUR DU PAYS VERT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1017377.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque CL AU COEUR DE LA QUALITE AU COEUR DU PAYS VERT est expirée depuis le 16 mai 1987.

applicant missing a également déposé les autres marques suivantes : CHAMARANDE , EPARGNE-ASSUR , LE CAUSSENARD , CATCH , CATCH , MAPOTEL , METASEPTOL , CHAUFFETT , JUNGLE GARDENIA , SURNYL


applicant missing


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-029

Inscription le 7 juin 1991 - Transmission de propriété n°53850 - Publication au BOPI 1991-06-07

Inscription le 11 avril 1991 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°52798 - Publication au BOPI 1991-04-11

Tous produits laitiers.