Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CHEVALIER DE FRANCE
Numéro de dépôt :
1043089
Date de dépôt :
03/03/1978
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque CHEVALIER DE FRANCE
Déposée le 3 mars 1978 par applicant missing auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « CHEVALIER DE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CHEVALIER DE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1043089.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
applicant missing a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 19 décembre 1990 - Transmission de propriété n°50264 - Publication au BOPI 1990-12-19