Déposée le 13 mai 1980 par applicant missing
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI),
la marque française « CHEVALIER D ORSAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est applicant missing.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA. - France.
La marque CHEVALIER D ORSAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1134505.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-049
Inscription le 18 septembre 1990 - Transmission de propriété n°49643 - Publication au BOPI 1990-09-18
Inscription le 18 septembre 1990 - Transmission de propriété n°49642 - Publication au BOPI 1990-09-18
Produits de parfumerie, savonnerie.Produits hygiéniques.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
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