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CHATEAU DE TROUSSE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU DE TROUSSE
applicant missing

Numéro de dépôt :
1280331
Date de dépôt :
17/07/1984
Lieu de dépôt :
BLAYE
Date d'expiration :
17/07/1994

Présentation de la marque CHATEAU DE TROUSSE

Déposée le 17 juillet 1984 par applicant missing auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BLAYE), la marque française « CHATEAU DE TROUSSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est applicant missing.

La marque CHATEAU DE TROUSSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1280331.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU DE TROUSSE est expirée depuis le 17 juillet 1994.

applicant missing a également déposé les autres marques suivantes : CHAMARANDE , EPARGNE-ASSUR , LE CAUSSENARD , CATCH , CATCH , MAPOTEL , METASEPTOL , CHAUFFETT , JUNGLE GARDENIA , SURNYL


applicant missing


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-01

Inscription le 8 février 1991 - Transmission de propriété n°51322 - Publication au BOPI 1991-02-08

Inscription le 23 octobre 1990 - Transmission de propriété n°48823 - Publication au BOPI 1990-10-23

Vins d'appellation d'origine contrôlée et provenant de l'exploitation viticole exactement dénommée "CHATEAU DE TROUSSE"