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CHATEAU BEAUSEJOUR LA GRAVE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU BEAUSEJOUR LA GRAVE
applicant missing

Numéro de dépôt :
1270445
Date de dépôt :
14/02/1984
Lieu de dépôt :
BLAYE
Date d'expiration :
14/02/1994

Présentation de la marque CHATEAU BEAUSEJOUR LA GRAVE

Déposée le 14 février 1984 par applicant missing auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BLAYE), la marque française « CHATEAU BEAUSEJOUR LA GRAVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est applicant missing.

La marque CHATEAU BEAUSEJOUR LA GRAVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1270445.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU BEAUSEJOUR LA GRAVE est expirée depuis le 14 février 1994.

applicant missing a également déposé les autres marques suivantes : CHAMARANDE , EPARGNE-ASSUR , LE CAUSSENARD , CATCH , CATCH , MAPOTEL , METASEPTOL , CHAUFFETT , JUNGLE GARDENIA , SURNYL


applicant missing


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-41

Inscription le 15 octobre 1990 - CONCESSION DE LICENCE n°48703 - Publication au BOPI 1990-10-15

Inscription le 15 octobre 1990 - CONCESSION DE LICENCE n°48702 - Publication au BOPI 1990-10-15

Vins d'appellation d'origine contrôlée et provenant de l'exploitation viticole exactement dénommée CHATEAU BEAUSEJOUR LA GRAVE