Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CBF
applicant missing

Numéro de dépôt :
1033157
Date de dépôt :
16/11/1977
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque CBF

Déposée le 16 novembre 1977 par applicant missing auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « CBF » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est applicant missing.

La marque CBF a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1033157.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque CBF est expirée depuis le 16 novembre 1987.

applicant missing a également déposé les autres marques suivantes : CHAMARANDE , EPARGNE-ASSUR , LE CAUSSENARD , CATCH , CATCH , MAPOTEL , METASEPTOL , CHAUFFETT , JUNGLE GARDENIA , SURNYL


applicant missing


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-026

Inscription le 28 août 1990 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°47612 - Publication au BOPI 1990-08-28

Inscription le 28 août 1990 - Transmission de propriété n°47611 - Publication au BOPI 1990-08-28

Produits organiques pour l'agriculture, Amendements organiques.