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CAVE INDEPENDANTE YA PAS MIEUX
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CAVE INDEPENDANTE YA PAS MIEUX
applicant missing

Numéro de dépôt :
1171362
Date de dépôt :
08/10/1980
Lieu de dépôt :
ST AFRIQUE
CAVE INDEPENDANTE YA PAS MIEUX de applicant missing

Présentation de la marque CAVE INDEPENDANTE YA PAS MIEUX

Déposée le 8 octobre 1980 par applicant missing auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ST AFRIQUE), la marque française « CAVE INDEPENDANTE YA PAS MIEUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est applicant missing.

La marque CAVE INDEPENDANTE YA PAS MIEUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1171362.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque CAVE INDEPENDANTE YA PAS MIEUX est expirée depuis le 8 octobre 1990.

applicant missing a également déposé les autres marques suivantes : CHAMARANDE , EPARGNE-ASSUR , LE CAUSSENARD , CATCH , CATCH , MAPOTEL , METASEPTOL , CHAUFFETT , JUNGLE GARDENIA , SURNYL


applicant missing


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-42

Inscription le 25 septembre 1990 - Transmission de propriété n°50321 - Publication au BOPI 1990-09-25

Inscription le 25 septembre 1990 - Transmission de propriété n°50320 - Publication au BOPI 1990-09-25

Inscription le 25 septembre 1990 - Transmission de propriété n°50319 - Publication au BOPI 1990-09-25

Inscription le 25 septembre 1990 - Transmission de propriété n°50318 - Publication au BOPI 1990-09-25

Fromages de Roquefort.