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Marques déposées par applicant missing
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BS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BS
applicant missing

Numéro de dépôt :
1153495
Date de dépôt :
31/10/1980
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
BS de applicant missing

Présentation de la marque BS

Déposée le 31 octobre 1980 par applicant missing auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est applicant missing.

La marque BS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1153495.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08 21

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque BS est expirée depuis le 31 octobre 1990.

applicant missing a également déposé les autres marques suivantes : CHAMARANDE , EPARGNE-ASSUR , LE CAUSSENARD , CATCH , CATCH , MAPOTEL , METASEPTOL , CHAUFFETT , JUNGLE GARDENIA , SURNYL


applicant missing


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-14

Inscription le 19 mai 1998 - Changement de dénomination n°254736 - Publication au BOPI 1998-05-19

Inscription le 19 mai 1998 - Transmission totale de propriété n°254735 - Publication au BOPI 1998-05-19

Inscription le 26 octobre 1990 - Transmission de propriété n°48997 - Publication au BOPI 1990-10-26

DES CASSEROLES, POELES, FAITOUT, SAUTEUSES, PASSOIRES, ECUMOIRES, LEGUMIERS, ROTISSOIRES ET, PLUS GENERALEMENT, DES PETITS USTENSILES ET RECIPIENTS PORTATIFS POUR LE MENAGE ET LA CUISINE (NON EN METAUX PRECIEUX OU EN PLAQUE);DE LA COUTELLERIE, FOURCHETTES ET CUILLERS; ARMES BLANCHES.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.