Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BAIKAL
applicant missing

Numéro de dépôt :
926670
Date de dépôt :
11/07/1975
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque BAIKAL

Déposée le 11 juillet 1975 par applicant missing auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « BAIKAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est applicant missing.

La marque BAIKAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 926670.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque BAIKAL est expirée depuis le 11 juillet 1985.

applicant missing a également déposé les autres marques suivantes : CHAMARANDE , EPARGNE-ASSUR , LE CAUSSENARD , CATCH , CATCH , MAPOTEL , METASEPTOL , CHAUFFETT , JUNGLE GARDENIA , SURNYL


applicant missing


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-466

Inscription le 15 mars 1991 - Transmission de propriété n°52342 - Publication au BOPI 1991-03-15

Inscription le 15 mars 1991 - Transmission de propriété n°52341 - Publication au BOPI 1991-03-15

Inscription le 15 mars 1991 - CHANGEMENT DE NATURE JURIDIQUE n°52340 - Publication au BOPI 1991-03-15

Vins, spiritueux et liqueurs.