Marque enregistrée - Marque en non vigueur
APTE
Numéro de dépôt :
1143314
Date de dépôt :
15/07/1980
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque APTE
Déposée le 15 juillet 1980 par applicant missing auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « APTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque APTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1143314.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
applicant missing a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 13 juillet 1990 - Transmission de propriété n°48420 - Publication au BOPI 1990-07-13