Marque enregistrée - Marque en non vigueur
André PAUL
Numéro de dépôt :
1269585
Date de dépôt :
19/04/1984
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
19/04/1994
Présentation de la marque André PAUL
Déposée le 19 avril 1984 par applicant missing auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « André PAUL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque André PAUL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1269585.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
applicant missing a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 1 février 1991 - Transmission de propriété n°51202 - Publication au BOPI 1991-02-01