Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AMBIANCE TEXTILE DE FOUCCAY
applicant missing

Numéro de dépôt :
1079812
Date de dépôt :
28/06/1978
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque AMBIANCE TEXTILE DE FOUCCAY

Déposée le 28 juin 1978 par applicant missing auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « AMBIANCE TEXTILE DE FOUCCAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est applicant missing.

La marque AMBIANCE TEXTILE DE FOUCCAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1079812.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 24 27

applicant missing a également déposé les autres marques suivantes : CHAMARANDE , EPARGNE-ASSUR , LE CAUSSENARD , CATCH , CATCH , MAPOTEL , METASEPTOL , CHAUFFETT , JUNGLE GARDENIA , SURNYL


applicant missing


Inscription le 2 octobre 1990 - Transmission de propriété n°48327 - Publication au BOPI 1990-10-02

Papiers peints, tentures murales, notamment des revêtements de murs en matériau textile sur support papier.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.