Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AB SEMENCES BATAILLE
applicant missing

Numéro de dépôt :
1053042
Date de dépôt :
22/05/1978
Lieu de dépôt :
Trib de Lille

Présentation de la marque AB SEMENCES BATAILLE

Déposée le 22 mai 1978 par applicant missing auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Trib de Lille), la marque française « AB SEMENCES BATAILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est applicant missing.

La marque AB SEMENCES BATAILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1053042.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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applicant missing a également déposé les autres marques suivantes : CHAMARANDE , EPARGNE-ASSUR , LE CAUSSENARD , CATCH , CATCH , MAPOTEL , METASEPTOL , CHAUFFETT , JUNGLE GARDENIA , SURNYL


applicant missing


Inscription le 13 février 1991 - Transmission de propriété n°51491 - Publication au BOPI 1991-02-13

Semences végétales