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Marques déposées par applicant missing
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A. SEZNEC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

A. SEZNEC
applicant missing

Numéro de dépôt :
1367746
Date de dépôt :
05/08/1986
Lieu de dépôt :
QUIMPER
Date d'expiration :
05/08/1996
A. SEZNEC de applicant missing

Présentation de la marque A. SEZNEC

Déposée le 5 août 1986 par applicant missing auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (QUIMPER), la marque française « A. SEZNEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est applicant missing.

La marque A. SEZNEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1367746.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A. SEZNEC est expirée depuis le 5 août 1996.

applicant missing a également déposé les autres marques suivantes : CHAMARANDE , EPARGNE-ASSUR , LE CAUSSENARD , CATCH , CATCH , MAPOTEL , METASEPTOL , CHAUFFETT , JUNGLE GARDENIA , SURNYL


applicant missing


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-05

Inscription le 11 octobre 1994 - Transmission de propriété n°177357 - Publication au BOPI 1994-10-11

Inscription le 12 octobre 1990 - Transmission de propriété n°50286 - Publication au BOPI 1990-10-12

Inscription le 12 octobre 1990 - RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE n°50284 - Publication au BOPI 1990-10-12

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