Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CITY CARTE
APPLICAM SA

Numéro de dépôt :
1528314
Date de dépôt :
26/05/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/05/2008

Présentation de la marque CITY CARTE

Déposée le 26 mai 1988 par la Société Anonyme (SA) APPLICAM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CITY CARTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) APPLICAM domicilié(e) Technopôle METZ 2000, 5, rue André Marie AMPERE, 57070 METZ (dossier no 2114609) - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 662 603 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, APPLICAM SA domicilié(e) (dossier no 2114609) - France.

La marque CITY CARTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1528314.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36 38 41

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CITY CARTE est expirée depuis le 26 mai 2008.

APPLICAM a également déposé les autres marques suivantes : mywebsav , APPLICAM , CAMPUCE , CARTE A BUS , e-fuel


APPLICAM SA - Technopôle METZ 2000, 5, rue André Marie AMPERE, 57070 METZ (dossier no 2114609) - France - SIREN 339662603


APPLICAM SA - (dossier no 2114609) - France


Renouvellement avec limitation le 27 avril 1998 n°2114609 - Publication au BOPI 1998-04-27

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-42

- services de communication - services de réservation - services de paiement des organismes publics et privés de la ville.

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.