Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAMPUCE
APPLICAM S.A.

Numéro de dépôt :
94551229
Date de dépôt :
26/12/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/12/2004

Présentation de la marque CAMPUCE

Déposée le 26 décembre 1994 par la Société Anonyme (SA) APPLICAM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CAMPUCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-05 du 3 février 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) APPLICAM domicilié(e) TECHNOPOLE METZ 2000, 5, Rue André Marie Ampère, 57070 METZ - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, APPLICAM S.A. TECHNOPOLE METZ 2000 - France.

La marque CAMPUCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94551229.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAMPUCE est expirée depuis le 26 décembre 2004.

APPLICAM a également déposé les autres marques suivantes : CITY CARTE , mywebsav , APPLICAM , CARTE A BUS , e-fuel


APPLICAM S.A. - TECHNOPOLE METZ 2000, 5, Rue André Marie Ampère, 57070 METZ - France


APPLICAM S.A. TECHNOPOLE METZ 2000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-26

Publication - Publication le 3 févr. 1995 au BOPI 1995-05

Logiciel