Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CAMARGUE
Numéro de dépôt :
1717605
Date de dépôt :
27/02/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/02/1999
Présentation de la marque CAMARGUE
Déposée le 27 février 1989 par APPLIC. DES TECHNOLOGIES MODERNES (ATM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CAMARGUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque CAMARGUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1717605.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAMARGUE est expirée depuis le 27 février 1999.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-24