Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAMARGUE
APPLIC. DES TECHNOLOGIES MODERNES (ATM)

Numéro de dépôt :
1717605
Date de dépôt :
27/02/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/02/1999
CAMARGUE de APPLIC. DES TECHNOLOGIES MODERNES (ATM

Présentation de la marque CAMARGUE

Déposée le 27 février 1989 par APPLIC. DES TECHNOLOGIES MODERNES (ATM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CAMARGUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est APPLIC. DES TECHNOLOGIES MODERNES (ATM), domicilié(e) 153,Route de Sartrouville, 78360 MONTESSON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BOUHILA A - France.

La marque CAMARGUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1717605.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAMARGUE est expirée depuis le 27 février 1999.


APPLIC. DES TECHNOLOGIES MODERNES (ATM) - 153,Route de Sartrouville, 78360 MONTESSON - France


BOUHILA A - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-24

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