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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) APPLEXION
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CARBOSEP
Marque expirée - Marque en non vigueur

CARBOSEP
APPLEXION Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
99775472
Date de dépôt :
16/02/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
16/02/2019

Présentation de la marque CARBOSEP

Déposée le 16 février 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) APPLEXION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « CARBOSEP »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) APPLEXION domicilié(e) 5 Chemin du Pilon,01703 SAINT-MAURICE-DE-BEYNOST (dossier no 2394574) - 01703 - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 799 397 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HIRSCH & ASSOCIES S.E.P. AVOCATS domicilié(e) 58, avenue Marceau,75008 PARIS (dossier no 2394574) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CARBOSEP est expirée depuis le 16 février 2019.

APPLEXION a également déposé les autres marques suivantes : APPLEXION , ORELIS


APPLEXION Société par Actions Simplifiée - 5 Chemin du Pilon,01703 SAINT-MAURICE-DE-BEYNOST (dossier no 2394574) - 01703 - France - SIREN 339799397


HIRSCH & ASSOCIES S.E.P. AVOCATS - 58, avenue Marceau,75008 PARIS (dossier no 2394574) - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-30

Inscription le 27 novembre 2007 - Transmission totale de propriété n°464581 - Publication au BOPI 2007-11-27

Renouvellement sans limitation le 13 janvier 2009 n°2394574 - Publication au BOPI 2009-01-13

Publication - Publication le 26 mars 1999 au BOPI 1999-13

Produits chimiques organiques et/ou minéraux utilisés dans la fabrication d'éléments filtrants, de filtres et de membranes de filtration.