Marque enregistrée - Marque en non vigueur
INTUS
Numéro de dépôt :
1461349
Date de dépôt :
15/04/1988
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
15/04/1998
Présentation de la marque INTUS
Déposée le 15 avril 1988 par APPLETON PAPERS INC. (Société Américaine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « INTUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque INTUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1461349.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INTUS est expirée depuis le 15 avril 1998.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-39