Appleton Group LLC, Société constituée selon les lois de l'Etat du Delaware Regal Beloit America, Inc., Société de droit américain
Numéro de dépôt :
1439069
Date de dépôt :
08/12/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/12/2027
Présentation de la marque McGILL
Déposée le 8 décembre 1987 par la société Appleton Group LLC et la société étrangère Regal Beloit America
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « McGILL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Les déposants sont la société Appleton Group LLC domicilié(e) 9377 West Higgins Road, Rosemont, ILLINOIS 60018 - États-Unis et la société étrangère Regal Beloit America domicilié(e) 200 State Street, Beloit, WISCONSIN, 53511, Etats-Unis d'Amérique - États-Unis.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Novagraaf France, SA, Mme MAUCARRE Fabienne domicilié(e) BAT O2, 2 RUE SARAH BERNHARDT, CS 90017 - 92665 - ASNIERES SUR SEINE - France.
La marque McGILL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1439069.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque McGILL arrivera à expiration en date du 8 décembre 2027.
Appleton Group LLC, Société constituée selon les lois de l'Etat du Delaware - 9377 West Higgins Road, Rosemont, ILLINOIS 60018 - États-Unis
Regal Beloit America, Inc., Société de droit américain - 200 State Street, Beloit, WISCONSIN, 53511, Etats-Unis d'Amérique - États-Unis
Novagraaf France, SA, Mme MAUCARRE Fabienne - BAT O2, 2 RUE SARAH BERNHARDT, CS 90017 - 92665 - ASNIERES SUR SEINE - France
Inscription le 9 avril 2008 - renonciation partielle n°471991 - Publication au BOPI 2008-04-09
Renouvellement sans limitation le 4 décembre 2007 n°2357310 - Publication au BOPI 2007-12-04
Renouvellement sans limitation n°2095798 - Publication au BOPI 1997-37
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-19
Inscription le 23 décembre 2014 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°639148 - Publication le 23 janv. 2015 au BOPI 2014-12-23
Inscription le 23 décembre 2014 - Transmission totale de propriété n°639147 - Publication le 23 janv. 2015 au BOPI 2014-12-23
Inscription le 9 novembre 2017 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits ou les services n°711329 - Publication le 8 déc. 2017 au BOPI 2017-11-09
Renouvellement avec limitation le 29 décembre 2017 n°2667786 - Publication le 11 mai 2018 au BOPI 2017-12-29
Outils à main portatifs pour l'insertion ou l'extraction des ampoules d'éclairage électrique ; Commutateurs électriques et mécanismes de commutateurs électriques ; câbles et canalisations électriques ainsi que les pièces détachées de chacun des produits précédents ; Douilles électriques, lampes y compris lampes fluorescentes, dispositifs de protection pour lampes, gardes de lampes, installations et dispositifs d'éclairage.
Coussinets, roulements anti-friction, ainsi que leurs parties et
pièces détachées ; joints étanches pour coussinets.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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