Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) APPLE WAY
/
COLIS DE FRUITS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COLIS DE FRUITS
"APPLE WAY" (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
98743019
Date de dépôt :
17/07/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/07/2008

Présentation de la marque COLIS DE FRUITS

Déposée le 17 juillet 1998 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) APPLE WAY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COLIS DE FRUITS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-35 du 28 août 1998.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) APPLE WAY domicilié(e) 131, rue de Créqui, 69006 LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 398 875 112 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PUJOL-LAFONT-MARTY-CASES Avocats à la Cour - France.

La marque COLIS DE FRUITS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98743019.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COLIS DE FRUITS est expirée depuis le 17 juillet 2008.


"APPLE WAY" (S.A.R.L.) - 131, rue de Créqui, 69006 LYON - France - SIREN 398875112


PUJOL-LAFONT-MARTY-CASES Avocats à la Cour - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-01

Publication - Publication le 28 août 1998 au BOPI 1998-35

- fruits et légumes frais.