Marque renouvelée - Marque en vigueur

TRUETYPE
Apple Inc., société organisée selon les lois de l'Etat de Californie

Numéro de dépôt :
1616078
Date de dépôt :
12/01/1989
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
12/01/2029
TRUETYPE de Apple Inc

Présentation de la marque TRUETYPE

Déposée le 12 janvier 1989 par la société Apple Inc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TRUETYPE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société Apple Inc domicilié(e) One Apple Park Way, 95014 CUPERTINO, Californie - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GPI MARQUES, domicilié(e) 39 rue Fessart - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France.

La marque TRUETYPE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1616078.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque TRUETYPE arrivera à expiration en date du 12 janvier 2029.

Apple Inc a également déposé les autres marques suivantes : , , IPAD , QUICKTIME , , POWER MAC , THE APPLE CAFE , APPLE PENCIL , SMART KEYBOARD , MAC FONCTIONNE AVEC IMOVIE


Apple Inc., société organisée selon les lois de l'Etat de Californie - One Apple Park Way, 95014 CUPERTINO, Californie - États-Unis


GPI MARQUES, - 39 rue Fessart - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France


Renouvellement sans limitation n°2132732 - Publication au BOPI 1999-04

Renouvellement sans limitation le 5 novembre 2008 n°2389030 - Publication au BOPI 2008-11-05

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-08

Inscription le 10 juin 1994 - Transmission de propriété n°173303 - Publication au BOPI 1994-06-10

Inscription le 1 juillet 2008 - Changement de dénomination n°477739 - Publication au BOPI 2008-07-01

Inscription le 26 juillet 2018 - Changement d'adresse n°729991 - Publication le 24 août 2018 au BOPI 2018-07-26

Renouvellement sans limitation le 24 janvier 2019 n°2704270 - Publication le 3 mai 2019 au BOPI 2019-01-24

Inscription le 28 juillet 2020 - Modification d'un mandataire n°791556 - Publication le 28 août 2020 au BOPI 2020-07-28

Systèmes de traitement de données, leurs périphériques, composants et pièces détachées, en particulier caractères d'imprimerie pour affichage sur écran;programmes d'ordinateurs. Toutes publications en rapport avec les produits et services informatiques

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.