Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SMART COVER
Apple Inc., société régie par les lois de l'Etat de Californie

Numéro de dépôt :
3811702
Date de dépôt :
04/03/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/03/2021
SMART COVER de Apple Inc

Présentation de la marque SMART COVER

Déposée le 4 mars 2011 par la société Apple Inc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SMART COVER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-12 du 25 mars 2011.

Le déposant est la société Apple Inc domicilié(e) 1 Infinite Loop - CALIFORNIE 95014 - Cupertino - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GPI MARQUES, domicilié(e) 39 rue Fessart - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France.

La marque SMART COVER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3811702.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 18

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SMART COVER est expirée depuis le 4 mars 2021.

Apple Inc a également déposé les autres marques suivantes : , , IPAD , QUICKTIME , , POWER MAC , THE APPLE CAFE , APPLE PENCIL , SMART KEYBOARD , MAC FONCTIONNE AVEC IMOVIE


Apple Inc., société régie par les lois de l'Etat de Californie - 1 Infinite Loop - CALIFORNIE 95014 - Cupertino - États-Unis


GPI MARQUES, - 39 rue Fessart - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France


Publication - Publication le 25 mars 2011 au BOPI 2011-12

Enregistrement avec modification - Publication le 2 sept. 2011 au BOPI 2011-35

Inscription le 26 juillet 2018 - Changement d'adresse n°729991 - Publication le 24 août 2018 au BOPI 2018-07-26

Inscription le 28 juillet 2020 - Modification d'un mandataire n°791556 - Publication le 28 août 2020 au BOPI 2020-07-28

Sacs, étuis, trousses, housses, manchons, fourreaux et pochettes pour ordinateurs, téléphones portables, dispositifs portables numériques électroniques, lecteurs médias, assistants personnels numériques, système de localisation GPS, organiseurs électroniques et blocs-notes électroniques ; ordinateurs, périphériques informatiques, terminaux informatiques ; machines de jeux informatiques, microprocesseurs, cartes à mémoires, moniteurs, écrans, claviers, câbles, Modems, imprimantes, unités de disques, adaptateurs, cartes d'adaptateurs, connecteurs et gestionnaires ; supports vierges informatiques de stockage, supports de données magnétiques ; logiciels et micro logiciels informatiques à savoir programmes de systèmes d'exploitation, programmes de synchronisation de données et programmes dotés d'outils pour le développement d'applications pour ordinateurs personnels et portables ; programmes informatiques préenregistrés de gestion d'informations personnelles, logiciels de gestion de bases de données, logiciels de reconnaissance des caractères, logiciels de gestion en téléphonie, logiciels de courrier et de messagerie électroniques, logiciels de radiomessagerie, logiciels de téléphonie mobile ; logiciels de synchronisation d'une base de données, programmes informatiques d'accès, de navigation et de recherche de bases de données en ligne ; logiciels pour la mise à disposition des communications téléphoniques intégrées avec des réseaux d'information mondiaux informatisées ; dispositifs manuels numériques électroniques et logiciels y afférents ; lecteurs MP3 et lecteurs audio pour autres formats numériques ; ordinateurs portables, tablettes électroniques (ordinateur), assistants personnels numériques, organiseurs électroniques, blocs-notes électroniques ; dispositifs électroniques numériques mobiles, système de localisation GPS, téléphones ; dispositifs portables numériques électroniques pour l'émission et la réception d'appels téléphoniques, de télécopies, de courriers électroniques et autres données numériques ; téléphones sans fil ; téléphones portables ; pièces et parties constitutives de téléphones portables ; télécopieurs, répondeurs automatiques, appareils photographiques et cinématographiques, visiophones, logiciels et matériel de récupération d'informations basés sur la téléphonie ; dispositifs électroniques portables pour la réception, le stockage et/ou la transmission sans fil de données et de messages et dispositifs électroniques permettant à l'utilisateur de garder en mémoire ou de gérer des informations personnelles ; équipements et instruments électroniques de communication ; appareils et instruments de télécommunications ; logiciels de réorientation de messages, courrier électronique sur Internet et/ou autres données vers un ou plusieurs dispositifs électroniques portables à partir d'une base de données enregistrée sur ou associée à un ordinateur personnel ou un serveur ; logiciels de synchronisation de données entre un poste ou dispositif éloigné et un poste ou dispositif à distance ou fixe ; polices de caractères, types de caractères et symboles sous la forme de données enregistrées ; puces, disques et bandes contenant des programmes informatiques ou des logiciels ou destinés à l'enregistrement de ceux-ci ; mémoires vives, mémoires mortes ; appareils de mémoires à semi-conducteurs ; jeux informatiques et électroniques à savoir jeux sous la forme de logiciels (téléchargeables ou non) ; appareils électroniques à fonctions multimédia pour usage avec l'un quelconque des produits précités ; appareils électroniques à fonctions interactives pour usage avec l'un quelconque des produits précités ; pièces et parties constitutives et appareils d'essai et de vérification pour tous les produits précités ; manuels de l'utilisateur sous format lisible électroniquement, en machine ou sur ordinateur conçus pour être utilisés avec, et vendus ensemble avec, tous les produits précités ; appareils pour le stockage de données ; unités de disques durs ; unités miniatures de stockage pour lecteur de disque dur ; disques en vinyle, bandes audio, bandes audiovisuelles, cassettes audiovisuelles et disques audiovisuels préenregistrés ; bandes audio (toutes vendues avec livrets) ; Cédéroms ; disques numériques polyvalents (DVD) ; tapis de souris ; piles et batteries ; piles rechargeables ; chargeurs ; appareils pour la recharge des accumulateurs électriques ; écouteurs ; écouteurs stéréo ; écouteurs à placer dans les oreilles ; haut-parleurs stéréo ; haut-parleurs ; haut-parleurs pour la maison ; haut-parleurs pour moniteurs ; haut-parleurs d'ordinateurs ; haut-parleurs pour appareils stéréo personnels ; récepteurs radio, amplificateurs, appareils pour l'enregistrement et la reproduction du son, phonographes électriques, tourne-disques, appareils stéréo haute fidélité, appareils pour l'enregistrement et la reproduction de bandes, haut-parleurs, systèmes à haut-parleurs multiples, microphones ; dispositifs numériques audio et vidéo ; enregistreurs et lecteurs de cassettes audio, enregistreurs et lecteurs de cassettes vidéo, lecteurs de disques compacts, enregistreurs et lecteurs de disques numériques polyvalents, enregistreurs et lecteurs de bandes audio numériques ; lecteurs de musique et/ou de vidéo numériques ; postes de radio ; caméras vidéo ; mixeurs audio, vidéo et numériques ; émetteurs radio ; appareils audio pour voitures ; pièces et parties constitutives pour tous les produits précités.

Valises, trousses de voyage (maroquinerie), porte-documents, étuis pour cartes de visite professionnelles ; mallettes pour transporter des documents professionnels, étuis pour cartes de visite personnelles ; étuis à cartes téléphoniques, porte-catalogues, étuis pour cartes de crédit, serviettes à documents, étuis pour clés (maroquinerie) ; mallettes pour transporter les produits de toilette et de maquillage ; mallettes de voyage de petite taille ; trousses, mallettes et coffrets à savoir, coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits “ vanity cases ”, trousses de toilette, trousse à maquillage, étuis à rouge à lèvres, vendus vides ; sacs de sports et d'athlétisme autres que ceux adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir ; sacs de plage ; sacs pour le transport de livres, bagages de cabine pour les voyages en avion ; trousses à cosmétique vendues vides ; sacs polochon ; sacs-housses pour vêtements pour le voyage ; sacs à provision en cuir et filets à provisions ; sacs de voyage de petite taille ; sacs d'écoliers ; sacs pour le transport des livres d'écoliers ; sacs à chaussures pour le voyage ; sacs à bandoulière ; sacs pour transporter des souvenirs rapportés de voyage ; sacs pour transporter des costumes ; fourre-tout ; sacs de voyage ; portefeuilles ; bourses et porte-monnaie ; porte-cartes de crédit.