Marque enregistrée - Marque en non vigueur

POD
Apple Inc.

Numéro de dépôt :
4469080
Date de dépôt :
09/06/2011
Lieu de dépôt :
EUIPO
Date d'expiration :
09/06/2021
POD de Apple Inc

Présentation de la marque POD

Déposée le 9 juin 2011 par Apple Inc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (EUIPO), la marque française « POD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-31 du 3 août 2018.

Le déposant est Apple Inc. domicilié(e) One Apple Park Way - 95014 - Cupertino, Californie - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GPI MARQUES, domicilié(e) 39 rue Fessart - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France.

La marque POD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4469080.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

28 35 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque POD est expirée depuis le 9 juin 2021.

Apple Inc a également déposé les autres marques suivantes : IPAD , ANIMOJI , POD , Made for iPhone , MEMOJI , POD , SHUFFLE , Conçu pour iPhone Apple Watch , VOICEPASS ,


Apple Inc. - One Apple Park Way - 95014 - Cupertino, Californie - États-Unis


GPI MARQUES, - 39 rue Fessart - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France


Publication - Publication le 3 août 2018 au BOPI 2018-31

Enregistrement sans modification - Publication le 16 nov. 2018 au BOPI 2018-46

Inscription le 28 juillet 2020 - Modification d'un mandataire n°791556 - Publication le 28 août 2020 au BOPI 2020-07-28

Jeux, jouets; articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes; décorations pour arbres de noël; jouets; cartes à jouer; unité de jeux électroniques portable; jeux et jouets musicaux; appareils audio (jouets); boîtes à musique (jouets); instruments de musique-jouets; tourne-disques (jouets) pour écouter des mélodies et cassettes; jeux musicaux; jouets à piles; jouets électroniques; jeux informatiques électriques, autres que ceux conçus pour être utilisés avec des récepteurs de télévision; machines électriques et électroniques de jeux (automatiques, à jetons/prépaiement); jeux électroniques automatiques, à prépaiement ou à jetons (autres que ceux conçus pour être utilisés avec une télévision); jeux électroniques portables (autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec une télévision); jeux vidéo autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision; jeux automatiques (machines) à prépaiement ou à jetons; jeux informatiques autres que ceux à prépaiement ou ceux conçus pour être utilisés avec un poste de télévision; jouets et jeux à affichage vidéo; jouets électroniques; jouets et jeux informatiques interactifs; jeux et jouets musicaux; machines autonomes de jeux vidéo avec écran intégré; dispositifs électroniques portables (jouets); ordinateurs jouets (ne fonctionnant pas); téléphones mobiles (jouets) (ne fonctionnant pas); pièces et parties constitutives pour tous les produits précités ;

Fourniture de contenu audio, vidéo, multimédia et publicitaire à des ordinateurs, téléphones mobiles, lecteurs multimédias et autres dispositifs numériques mobiles; création de répertoires d'informations, sites et autres ressources en ligne accessibles sur des réseaux informatiques mondiaux pour des tiers ;

Télécommunications; services de télécommunications et de communications; services d'accès à des télécommunications; communications par ordinateurs; communications par tablette électronique; communication entre ordinateurs; envoi électronique de données et documents via l'internet ou d'autres bases de données; transmission de données assistée par ordinateur, télématique, services de transmission de données, services de transmission numérique, transmission électronique de données, transmission électronique de données (services de), transmission d'informations numériques; fourniture d'accès à des sites web et à des services d'actualités électroniques en ligne afin de permettre le téléchargement d'informations et de données; fourniture d'accès à des sites web sur l'internet; transmission de contenu audio, vidéo, multimédia et publicitaire vers des ordinateurs, téléphones mobiles, lecteurs multimédias et autres dispositifs numériques mobiles; offre de musique numérique par télécommunications; fourniture d'un accès temporaire à l'internet permettant d'utiliser des logiciels non téléchargeables en ligne afin que les utilisateurs puissent programmer du contenu audio, vidéo, textuel et d'autres contenus multimédias, y compris de la musique, des concerts, des vidéos, des émissions radiophoniques, des programmes télévisés, de l'actualité, des sports, des jeux, des manifestations culturelles, et des programmes liés au divertissement; fourniture de télécommunications sans fil via des réseaux de communications électroniques; messagerie numérique sans fil, services de messagerie, et services de courrier électronique, y compris services permettant à l'utilisateur d'envoyer et/ou de recevoir des messages via un réseau de données sans fil; services de messagerie mono- et bidirectionnelle; communications informatiques, communications entre ordinateurs; services de télex, de télégraphe et de téléphone; diffusion ou transmission de programmes radio ou télévisés; services de partage de temps d'utilisation d'appareils de communication; fourniture d'accès et de liens par télécommunications à des bases de données informatiques et à internet; transmission électronique de fichiers audio et vidéo en continu et téléchargeables via un ordinateur et d'autres réseaux de communications; services de webdiffusion (transmission); délivrance de messages par transmission électronique; fourniture de services de connexion et d'accès à des réseaux électroniques de communications, pour la transmission ou la réception de contenu audio, vidéo ou multimédia; fourniture de connexions par télécommunications à des réseaux électroniques de communication, pour la transmission ou la réception de contenu audio, vidéo ou multimédia; offre d'accès à des (sites web) de musique numérique sur internet; fourniture d'accès à des sites web mp3 sur internet; offre de musique numérique par télécommunications; fourniture de connexions de télécommunications à l'internet ou à des bases de données informatiques; fourniture d'accès à internet pour des utilisateurs (fournisseurs d'accès); services de courrier électronique; télécommunications d'informations (y compris pages web), programmes informatiques et toutes autres données; vidéodiffusion, diffusion de vidéos préenregistrées musicales et de divertissement, de programmes télévisés, de films cinématographiques, d'actualités, de sports, de jeux, de manifestation culturelles et de programmes en tous genres liés au divertissement, via un réseau informatique mondial, des réseaux informatiques et d'autres réseaux de communications; diffusion en continu de contenu vidéo via un réseau informatique mondial; abonnement à la diffusion audio via un réseau informatique mondial; diffusion audio; audio diffusion d'émissions orales, musicales, radiophoniques et de concerts; diffusion en continu de contenus audio via un réseau informatique mondial; transmission électronique de fichiers audio et vidéo via des réseaux de communication; services de communication, à savoir appariement d'utilisateurs pour le transfert d'enregistrements musicaux, audio et vidéo via des réseaux de communications; services de bulletins d'informations électroniques; fourniture d'un tableau d'affichage informatique dans les domaines de la musique, des vidéos, des films, des livres, de la télévision, des jeux et des sports; fourniture de tableaux d'affichage en ligne pour la transmission de messages entre utilisateurs d'ordinateurs dans le domaine du divertissement, de la musique, des concerts, des vidéos, de la radio, de la télévision, des films cinématographiques, des actualités, des sports, des jeux et des événements culturels; location et crédit-bail d'appareils de communication et d'adresses électroniques; services d' informations électroniques; conseils en communications électroniques; services de collecte et de transmission de messages par télécopieur; transmission de données et d'informations par voie électronique, informatique, par câble, radio, téléimprimeur, télé courrier, courrier électronique, télécopieur, télévision, micro-ondes, rayon laser, satellite de communications ou par voie de communication électronique; transmission de données par le biais d'appareils audiovisuels contrôlés par des appareils de traitement de l'information ou des ordinateurs; fourniture de temps d'accès à des sites web contenant du matériel multimédia; fourniture d'accès à des bases de données et à des répertoires via des réseaux de communications pour l'obtention de données dans les domaines de la musique, de la vidéo, du cinéma, des livres, de la télévision, des jeux et du sport; fourniture de temps d'accès à des réseaux de communications électroniques permettant d'identifier, localiser, regrouper, distribuer et gérer des données et liens vers des serveurs informatiques de tiers, des processeurs informatiques et des utilisateurs d'ordinateur; organisation et tenue de vidéoconférences; fourniture de temps d'accès à des sites web contenant du matériel multimédia; fourniture de temps d'accès à des réseaux de communications électroniques permettant d'identifier, localiser, regrouper, distribuer et gérer des données et liens vers des serveurs informatiques de tiers, des processeurs informatiques et des utilisateurs d'ordinateur; fourniture de bases de données informatiques sous forme d'un tableau d'affichage dans les domaines de la musique, du contenu vidéo, du cinéma, des livres, de la télévision, des jeux et des sports; fourniture d'un accès temporaire à l'internet permettant d'utiliser des logiciels non téléchargeables en ligne afin que les utilisateurs puissent programmer du contenu audio, vidéo, textuel et d'autres contenus multimédias, y compris de la musique, des concerts, des vidéos, des émissions radiophoniques, des programmes télévisés, de l'actualité, des sports, des jeux, des manifestations culturelles, et des programmes liés au divertissement; services de consultation, d'information et de conseils pour tous les services précités.