Apple Inc., société organisée selon les lois de l'Etat de Californie
Numéro de dépôt :
3523297
Date de dépôt :
15/10/1996
Lieu de dépôt :
EUIPO
Date d'expiration :
15/10/2026
Présentation de la marque pod
Déposée le 15 octobre 1996 par la société Apple Inc
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (EUIPO),
la marque française « pod » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2007-42 du 19 octobre 2007.
Le déposant est la société Apple Inc domicilié(e) 1 Infinite Loop, Cupertino, CALIFORNIE 95014 - États-Unis.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GPI MARQUES, domicilié(e) 39 rue Fessart - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France.
La marque pod a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3523297.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Apple Inc., société organisée selon les lois de l'Etat de Californie - 1 Infinite Loop, Cupertino, CALIFORNIE 95014 - États-Unis
GPI MARQUES, - 39 rue Fessart - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-09
Publication - Publication le 19 oct. 2007 au BOPI 2007-42
Renouvellement sans limitation le 11 mai 2016 n°2617950 - Publication le 2 sept. 2016 au BOPI 2016-05-11
Inscription le 26 juillet 2018 - Changement d'adresse n°729991 - Publication le 24 août 2018 au BOPI 2018-07-26
Inscription le 28 juillet 2020 - Modification d'un mandataire n°791556 - Publication le 28 août 2020 au BOPI 2020-07-28
Appareils électroniques, à savoir dispositifs électroniques de stockage, organisation, lecture, récupération et transmission de données numériques, appareils d'enregistrement, transmission ou reproduction de sons ou images ; dispositifs de radios mobiles ; lecteurs MP3 ; à l'exception des appareils de contrôle d'animaux aquatiques tels que requins, des dispositifs électriques repoussant les requins, des vêtements et équipements de plongée sous-marine et de leurs composants.
Jeux et jouets, à savoir jeux électroniques, jeux électroniques et appareils de jeu portatifs, à l'exception des équipements de sports nautiques, des vêtements de surf, des attirails de pêche, des vêtements et équipements de plongée sous-marine et de leurs composants.
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