Déposée par voie électronique le 14 juin 2018 par Apple Inc
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Made for iPhone » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2018-27 du 6 juillet 2018.
Le déposant est Apple Inc. domicilié(e) One Apple Park Way - 95014 - Cupertino, Californie - États-Unis.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GPI MARQUES, domicilié(e) 39 rue Fessart - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France.
La marque Made for iPhone a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4461535.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Apple Inc. - One Apple Park Way - 95014 - Cupertino, Californie - États-Unis
GPI MARQUES, - 39 rue Fessart - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France
Publication - Publication le 6 juil. 2018 au BOPI 2018-27
Enregistrement sans modification - Publication le 5 oct. 2018 au BOPI 2018-40
Inscription le 28 juillet 2020 - Modification d'un mandataire n°791556 - Publication le 28 août 2020 au BOPI 2020-07-28
Ordinateurs ; matériel informatique ; ordinateurs de poche ; tablettes électroniques ; appareils et instruments de télécommunications ; téléphones ; téléphones portables ; ordiphones (smartphones) ; dispositifs de communication sans fil pour la transmission de voix, de données, d'images, de contenu audio, vidéo et multimédia ; appareils de communication en réseau ; dispositifs numériques électroniques de poche pouvant fournir un accès à Internet et permettant la transmission, la réception et le stockage d’appels téléphoniques, de courriers électroniques et autres données numériques ; matériel informatique à porter sur soi ; dispositifs numériques électroniques à porter sur soi pouvant fournir un accès à Internet et permettant la transmission, la réception et le stockage d’appels téléphoniques, de courriers électroniques et autres données numériques ; montres intelligentes ; lunettes intelligentes ; bagues intelligentes ; moniteurs d’activité à porter sur soi ; bracelets connectés (instruments de mesure) ; liseuses électroniques ; logiciels informatiques ; logiciels d’installation, de configuration, de fonctionnement et de contrôle d’ordinateurs, de périphériques d’ordinateurs, de dispositifs portables, de téléphones portables, de montres intelligentes, de lunettes intelligentes, de dispositifs à porter sur soi, d’écouteurs, de casques à écouteurs, de télévisions, de décodeurs TV, de lecteurs et enregistreurs audio et vidéo, de systèmes de cinéma à domicile et de divertissement ; logiciels de développement d'applications ; logiciels de jeux ; contenus audio, vidéo et multimédia préenregistrés et téléchargeables ; périphériques d’ordinateurs ; périphériques pour ordinateurs, téléphones portables, dispositifs électroniques portables, dispositifs électroniques à porter sur soi, montres intelligentes, lunettes intelligentes, écouteurs, casques à écouteurs, télévisions, décodeurs TV et lecteurs et enregistreurs audio et vidéo ; périphériques à porter sur soi pour ordinateurs, téléphones portables, dispositifs électroniques portables, montres intelligentes, lunettes intelligentes, bagues intelligentes, écouteurs, casques à écouteurs, télévisions, décodeurs TV et lecteurs et enregistreurs audio et vidéo ; appareils biométriques d’identification et d’authentification ; accéléromètres ; altimètres ; appareils pour mesurer la distance ; appareils pour enregistrer la distance ; podomètres (compte-pas) ; appareils pour mesurer la pression ; indicateurs de pression ; moniteurs, écrans d’affichage, visiocasques et casques pour ordinateurs, ordiphones (smartphones), dispositifs électroniques portables, dispositifs électroniques à porter sur soi, montres intelligentes, lunettes intelligentes, télévisions, décodeurs TV et lecteurs et enregistreurs audio et vidéo ; écrans d’affichage, lunettes, manettes et casques virtuels et de réalité augmentée ; lunettes 3D ; lunettes de vue, lunettes de soleil, verres de lunettes ; verre optique ; produits optiques ; appareils et instruments d’optique ; appareils photographiques et cinématographiques ; flashs pour appareils photographiques ; claviers, souris, tapis de souris, imprimantes, unités de disques et disques durs ; appareils pour l'enregistrement et la reproduction du son ; lecteurs et enregistreurs audio et vidéo numériques ; haut-parleurs ; amplificateurs et récepteurs audio ; appareils audio pour véhicules ; appareils d’enregistrement et de reconnaissance de la voix ; écouteurs ; casques à écouteurs ; microphones ; télévisions ; récepteurs et écrans de télévision ; décodeurs TV ; postes de radio ; émetteurs et récepteurs radio ; interfaces utilisateurs pour ordinateurs et dispositifs électroniques embarqués pour véhicules à moteur à savoir, panneaux de commandes électroniques, moniteurs, écrans tactiles, télécommandes, stations d’accueil, connecteurs, commutateurs et commandes activées vocalement ; appareils de système de localisation GPS ; instruments de navigation ; appareils de navigation pour véhicules (ordinateurs de bord) ; télécommandes pour ordinateurs, téléphones portables, dispositifs électroniques portables, dispositifs électroniques à porter sur soi, montres intelligentes, lunettes intelligentes, écouteurs, casques à écouteurs, lecteurs et enregistreurs audio et vidéo, télévisions, décodeurs TV, haut-parleurs, amplificateurs, systèmes de cinéma à domicile et de divertissement ; dispositifs à porter sur soi pour la commande d’ordinateurs, de téléphones portables, de dispositifs électroniques portables, de montres intelligentes, de lunettes intelligentes, d’écouteurs, de casques à écouteurs, de lecteurs et enregistreurs audio et vidéo, de télévisions, de décodeurs TV, de haut-parleurs, d’amplificateurs, de systèmes de cinéma à domicile et de divertissement ; appareils de stockage de données ; puces électroniques ; piles et batteries ; chargeurs de batteries ; connecteurs, coupleurs, fils, câbles, chargeurs, baies, stations d’accueil et adaptateurs électriques et électroniques pour usage avec des ordinateurs, des téléphones portables, des ordinateurs de poche, des périphériques d’ordinateurs, des dispositifs électroniques portables, des dispositifs électroniques à porter sur soi, des montres intelligentes, des lunettes intelligentes, des écouteurs, des casques à écouteurs, des lecteurs et enregistreurs audio et vidéo, des télévisions et des décodeurs TV ; écrans tactiles interactifs ; interfaces pour ordinateurs, écrans d’ordinateurs, téléphones portables, dispositifs électroniques portables, dispositifs électroniques à porter sur soi, montres intelligentes, lunettes intelligentes, télévisions, décodeurs TV et lecteurs et enregistreurs audio et vidéo ; films protecteurs pour écrans d’ordinateur, de téléphones portables et de montres intelligentes ; pièces pour ordinateurs, périphériques d’ordinateurs, téléphones portables, dispositifs électroniques portables, dispositifs électroniques à porter sur soi, montres intelligentes, lunettes intelligentes, écouteurs, casques à écouteurs, lecteurs et enregistreurs audio et vidéo, télévisions et décodeurs TV ; housses, sacs, étuis, pochettes, sangles et cordons pour ordinateurs, téléphones portables, dispositifs électroniques portables, dispositifs électroniques à porter sur soi, montres intelligentes, lunettes intelligentes, écouteurs, casques à écouteurs, décodeurs TV et lecteurs et enregistreurs audio et vidéo; perches pour selfies ; chargeurs pour cigarettes électroniques ; colliers électroniques pour dresser les animaux ; agendas électroniques ; appareils pour vérifier l’affranchissement du courrier ; caisses enregistreuses ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; machines à dicter ; arrondisseurs pour la couture ; machines à voter ; étiquettes électroniques pour marchandises ; machines pour la sélection de prix ; télécopieurs ; appareils et instruments de pesage ; mesures ; panneaux d'affichage électroniques ; appareils de mesurage ; tranches, galettes ou plaquettes de semi-conducteur (silicium) ; circuits intégrés ; amplificateurs ; écrans fluorescents ; télécommandes ; fibres optiques (fils conducteurs de rayons lumineux) ; installations électriques pour la commande à distance d'opérations industrielles ; paratonnerres ; électrolyseurs ; extincteurs ; appareils de radiologie à usage industriel ; appareils et équipements de sauvetage ; avertisseurs à sifflet d'alarme ; dessins animés ; mire-oeufs ; sifflets pour appeler les chiens ; aimants décoratifs (magnets) ; clôtures électrifiées ; retardateurs portables télécommandés pour voiture ;
Jeux ; jouets ; unités de jeux électroniques de poche ; jeux et jouets musicaux ; appareils audio (jouets) ; instruments musicaux (jouets) ; jeux musicaux ; jouets à piles ; jouets électroniques ; jeux sur ordinateur électriques autres que ceux conçus pour être utilisés avec des récepteurs de télévision ; appareils de jeux électriques et électroniques (automatiques, à prépaiement / à jeton) ; dispositifs électroniques portables (jouets) ; articles de gymnastique et de sport ; appareils de musculation ; appareils pour le culturisme ; bicyclettes fixes d'entraînement ; pièces et parties constitutives pour tous les produits précités.
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