Marque enregistrée - Marque en vigueur

IPHONE SMART BATTERY CASE
Apple Inc., société régie par les lois de l'Etat de Californie

Numéro de dépôt :
4237200
Date de dépôt :
30/12/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
30/12/2025
IPHONE SMART BATTERY CASE de Apple Inc

Présentation de la marque IPHONE SMART BATTERY CASE

Déposée le 30 décembre 2015 par la société Apple Inc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « IPHONE SMART BATTERY CASE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-03 du 22 janvier 2016.

Le déposant est la société Apple Inc domicilié(e) 1 Infinite Loop, Cupertino, CALIFORNIE 95014 - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GPI MARQUES, domicilié(e) 39 rue Fessart - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France.

La marque IPHONE SMART BATTERY CASE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4237200.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 18

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque IPHONE SMART BATTERY CASE arrivera à expiration en date du 30 décembre 2025.

Apple Inc a également déposé les autres marques suivantes : , , IPAD , QUICKTIME , , POWER MAC , THE APPLE CAFE , APPLE PENCIL , SMART KEYBOARD , MAC FONCTIONNE AVEC IMOVIE


Apple Inc., société régie par les lois de l'Etat de Californie - 1 Infinite Loop, Cupertino, CALIFORNIE 95014 - États-Unis


GPI MARQUES, - 39 rue Fessart - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France


Publication - Publication le 22 janv. 2016 au BOPI 2016-03

Enregistrement avec modification - Publication le 22 avr. 2016 au BOPI 2016-16

Inscription le 26 juillet 2018 - Changement d'adresse n°729991 - Publication le 24 août 2018 au BOPI 2018-07-26

Inscription le 28 juillet 2020 - Modification d'un mandataire n°791556 - Publication le 28 août 2020 au BOPI 2020-07-28

Sacs, étuis, housses, pochettes, écrins, supports et sacoches pour ordinateurs, téléphones portables, dispositifs mobiles électroniques numériques portables, lecteurs média, assistants numériques personnels, appareils de système de localisation GPS, agendas électroniques, lecteurs de livres électroniques (liseuses électroniques) et blocs-notes électroniques ; ordinateurs ; périphériques d'ordinateurs ; matériel informatique ; ordinateurs de poche ; tablettes électroniques (ordinateur) ; assistants électroniques de poche ; agendas électroniques ; blocs-notes électroniques ; lecteurs de livres électroniques (liseuses électroniques) ; appareils électroniques numériques portables et logiciels y afférents ; dispositifs mobiles numériques électroniques portables pouvant fournir un accès à Internet et permettant la transmission, la réception et le stockage d'appels téléphoniques, de télécopies, de courriers électroniques et autres données numériques ; dispositifs électroniques portables pour la réception, le stockage et/ou la transmission sans fil de données et de messages, et dispositifs électroniques permettant à l'utilisateur de suivre ou de gérer des informations personnelles ; appareils pour l'enregistrement et la reproduction du son ; lecteurs MP3 et autres lecteurs audio à format numérique ; enregistreurs audio numériques ; enregistreurs et lecteurs vidéo numériques ; enregistreurs et lecteurs de cassettes audio ; enregistreurs et lecteurs de cassettes vidéo ; enregistreurs et lecteurs de disques compacts ; enregistreurs et lecteurs de disques numériques polyvalents (DVD) ; enregistreurs et lecteurs de cassettes audio numériques ; postes de radio, émetteurs et récepteurs radio ; mixeurs audio, vidéo et numériques ; amplificateurs audio ; récepteurs audio ; décodeurs audio ; appareils audio pour voitures ; écouteurs, casques à écouteurs ; haut-parleurs ; microphones ; composants audio ; modems ; appareils de communication en réseau ; équipement et instruments électroniques de communication ; appareils d'enseignement audiovisuel ; appareils et instruments d'optique ; appareils et instruments de télécommunications ; appareils de système de localisation GPS ; téléphones ; dispositifs de communication sans fil pour la transmission de la voix, de données ou d'images ; câbles électriques à savoir câbles de connection, câbles d'alimentation électrique, câbles de télécommunication, câbles électroniques, câbles prolongateurs (rallonges), câbles USB, câbles téléphoniques, câbles d'ordinateurs, câbles d'imprimantes, câbles pour la transmission de données ; appareils pour le stockage de données ; support de données magnétiques ; puces, disques et bandes contenant des ou pour l'enregistrement de programmes informatiques et de logiciels ; télécopieurs ; appareils photographiques et cinématographiques ; piles et batteries électriques ; blocs-batteries ; chargeurs de batteries ; télévisions ; récepteurs de télévision ; écrans de télévision ; décodeurs TV ; logiciels informatiques ; jeux informatiques et électroniques à savoir logiciels pour jeux informatiques et électroniques ; logiciels de système de localisation (GPS) ; logiciels informatiques pour le voyage et le tourisme, pour la planification de voyage, pour la navigation, pour la planification d'itinéraires de voyage, pour l'information géographique, pour l'information sur la destination, le transport et la circulation, pour l'indication d'itinéraires pour véhicules et piétons, pour la représentation cartographique personnalisée de sites, pour l'information en matière de plans de rues, pour l'affichage électronique de cartes et pour l'information sur la destination ; logiciels pour créer, rédiger, distribuer, télécharger, transmettre, recevoir, lire, réviser, extraire, encoder, décoder, afficher, stocker et organiser du texte, des données, des illustrations graphiques, des images, des contenus audio, vidéo et d'autres contenus multimédia, des publications électroniques et des jeux électroniques ; logiciels pour usage en relation avec l'enregistrement, l'organisation, la transmission, la manipulation, et la révision de texte, de données, de fichiers audio, de fichiers vidéo et de jeux électroniques en rapport avec les ordinateurs, les télévisions, les décodeurs TV, les lecteurs audio, les lecteurs vidéo, les lecteurs média, les téléphones et les dispositifs numériques électroniques portables ; logiciels permettant aux utilisateurs de programmer et de distribuer du texte, des données, des illustrations graphiques, des images, du contenu audio, vidéo et d'autre contenu multimédia via des réseaux mondiaux de communication et autres réseaux informatiques, électroniques et de communications ; logiciels informatiques pour identifier, localiser, regrouper, distribuer et gérer des données et des liens entre des serveurs informatiques et des utilisateurs connectés à des réseaux mondiaux de communication et autres réseaux informatiques, électroniques et de communications ; logiciels pour usage sur des dispositifs mobiles numériques électroniques portables et autres produits électroniques grand public ; logiciels de publication électronique ; logiciels pour lecteurs de publications électroniques ; logiciels informatiques pour la gestion des informations personnelles ; contenus, informations et commentaires audio et audiovisuels préenregistrés et téléchargeables ; livres, magazines, périodiques, lettres d'information, journaux, revues et autres publications électroniques téléchargeables ; logiciels de gestion de bases de données ; logiciels de reconnaissance des caractères ; logiciels de reconnaissance vocale ; logiciels de courrier et de messagerie électroniques ; logiciels pour accéder à, naviguer et faire des recherches dans des bases de données en ligne ; tableaux d'affichage électroniques ; logiciels de synchronisation de données ; logiciels de développement d'applications ; manuels de l'utilisateur sous format lisible électroniquement, en machine ou sur ordinateur conçus pour être utilisés avec, et vendus ensemble, avec tous les produits précités ; connecteurs, coupleurs, fils, câbles, chargeurs, baies, stations d'accueil, interfaces et adaptateurs électriques et électroniques conçus pour être utilisés avec tous les produits précités ; matériel informatique pour usage avec tous les produits précités ; appareils électroniques à fonctions multimédia pour usage avec tous les produits précités ; appareils électroniques à fonctions interactives pour usage avec tous les produits précités ; pièces et parties constitutives et appareils d'essai et de vérification pour tous les produits précités ; instruments de navigation ; appareils pour vérifier l'affranchissement de courrier ; caisses enregistreuses ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; machines à dicter ; arrondisseurs pour la couture ; machines à voter ; étiquettes électroniques pour marchandises ; machines pour la sélection de prix ; appareils et instruments de pesage ; mesures ; panneaux d'affichage électroniques ; appareils de mesurage ; appareils et instruments optiques ; tranches, galettes ou plaquettes de semi-conducteur (silicium) ; circuits intégrés ; écrans fluorescents ; appareils de téléguidage et de télécommande ; fibres optiques (fils conducteurs de rayons lumineux) ; installations électriques pour la commande à distance d'opérations industrielles ; paratonnerres ; électrolyseurs ; extincteurs ; appareils de radiologie à usage industriel ; appareils et équipements de sauvetage ; avertisseurs à sifflet d'alarme ; lunettes de soleil ; dessins animés ; mire-oeufs ; sifflets pour appeler les chiens ; aimants décoratifs (magnets) ; clôtures électrifiées ; chaussettes chauffées électriquement.

Bagages ; valises ; malles ; sacs de transport polyvalents ; sacs à dos ; sacs de sport et d'athlétisme ; sacs de plage ; sacoches à livres ; sacs de paquetage ; sacs housses pour vêtements (pour le voyage) ; sacs à provisions ; serviettes d'écoliers ; sacs de voyage ; mallettes de transport ; mallettes pour documents ; serviettes (maroquinerie) ; sacs à main ; portefeuilles ; porte-monnaie ; mallettes de toilette, trousses de toilette, mallettes pour produits cosmétiques et étuis pour bâtons de rouge à lèvres, vendus vides ; mallettes pour produits cosmétiques vendues vides ; porte-cartes de visite ; étuis pour cartes de visite et supports pour cartes de visite (étuis) ; étuis pour cartes de crédit ; porte-documents ; étuis pour clés.