Apple Inc., société organisée selon les lois de l'Etat de Californie
Numéro de dépôt :
3512018
Date de dépôt :
06/07/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/07/2027
Présentation de la marque IPHONE
Déposée le 6 juillet 2007 par la société Apple Inc
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « IPHONE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2007-33 du 17 août 2007.
Le déposant est la société Apple Inc domicilié(e) 1 Infinite Loop, Cupertino, CALIFORNIE 95014 - États-Unis.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GPI MARQUES, domicilié(e) 39 rue Fessart - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France.
La marque IPHONE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3512018.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Apple Inc., société organisée selon les lois de l'Etat de Californie - 1 Infinite Loop, Cupertino, CALIFORNIE 95014 - États-Unis
GPI MARQUES, - 39 rue Fessart - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-49
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-50
Inscription le 16 octobre 2007 - Transmission totale de propriété n°463248 - Publication au BOPI 2007-10-16
Publication - Publication le 17 août 2007 au BOPI 2007-33
Renouvellement sans limitation le 20 février 2017 n°2640939 - Publication le 28 juil. 2017 au BOPI 2017-02-20
Inscription le 26 juillet 2018 - Changement d'adresse n°729991 - Publication le 24 août 2018 au BOPI 2018-07-26
Inscription le 28 juillet 2020 - Modification d'un mandataire n°791556 - Publication le 28 août 2020 au BOPI 2020-07-28
Périodiques, publications et manuels.
Vêtements, chaussures et chapellerie.
Services de vente au détail et services de vente au détail fournis par des réseaux de communication concernant les dispositifs (appareils) électroniques portables numériques et autres articles d'électronique grand public, les logiciels, les périphériques et les étuis et mallettes de transport pour de tels dispositifs ; démonstrations de produits fournies sur les lieux de vente et par réseaux de communication, information et conseils relatifs à tous les services précités.
Services de fourniture d'accès aux télécommunications, communication par ordinateur, transmission de données et d'information par moyens électroniques, diffusion ou transmission de programmes de radio et de télévision, services de connexions de télécommunications à des bases de données informatiques et à Internet, transmission électronique de fichiers audio et vidéo en continu et téléchargeables via un ordinateur et d'autres réseaux de télécommunications, services de diffusion (transmission) d'informations sur Internet, services de livraison électronique de messages, fourniture de services de connexions de télécommunications à des réseaux de communications électroniques pour la transmission ou la réception de contenus audio, vidéo ou multimédia, diffusion (transmission) de contenus vidéo, diffusion (transmission) audio en continu ou par abonnement de programmes parlés, de musique, de concerts et de radio, diffusion (transmission) de vidéos préenregistrées comportant de la musique et des divertissements, des programmes de télévision, des films, des actualités, des sports, des jeux, des manifestations culturelles et des programmes relatifs aux divertissements de tous types par ordinateur et autres réseaux de communications, fourniture d'accès à des bases de données informatiques à savoir tableaux d'affichage en ligne pour la transmission de messages entre utilisateurs d'ordinateurs dans le domaine du divertissement, de la musique, des concerts, des vidéos, de la radio, de la télévision, des films cinématographiques, des actualités, des sports, des jeux et des manifestations culturelles via un réseau informatique mondial ; services de communication, à savoir assortir les usagers pour le transfert d'enregistrements de musique, de vidéo et audio par des réseaux de communication, fourniture de services d'information, de conseils et de consultations relatifs à tous les services précités.
Services de stockage et de recherche de données informatisées pour textes numériques, données, images, œuvres audio et vidéo ; information et conseils relatifs à tous les services précités.
Services de divertissement sous forme de matériels musicaux, vidéo, audio vidéo et de textes, à savoir livres, pièces de théâtre, pamphlets, brochures, lettres, journaux et magazines traitant d'activités sportives et culturelles et d'une large gamme de sujets d'intérêt général proposés en personne et distribués sur les réseaux informatiques ; informations en matière de divertissement à savoir fourniture de tableaux d'affichage en ligne pour la transmission de messages entre utilisateurs d'ordinateurs dans le domaine du divertissement, de la musique, des concerts, des vidéos, de la radio, de la télévision, des films cinématographiques, des actualités, des sports, des jeux et des manifestations culturelles ; fourniture de publications électroniques aux fins de navigation et de téléchargement sur des réseaux informatiques, à savoir livres, pamphlets, brochures, lettres, journaux et magazines traitant de matériels et d'applications informatiques et d'une large gamme de sujets d'intérêt général, services de traitement numérisé des images, fourniture de services d'information, de conseils et de consultation relatifs à tous les services précités.
Conception et développement de matériels informatiques et de logiciels, services de consultation en matière de matériels informatiques et de logiciels, services de consultation dans le domaine des logiciels multimédia et audiovisuels, programmation pour ordinateurs, services d'assistance et de consultation pour le développement de système informatiques, de bases de données et d'applications informatiques ; informations relatives aux matériels informatiques et aux logiciels fournies en ligne à partir d'un réseau informatique mondial ou d'Internet ; création et maintenance de sites Internet ; fourniture de temps d'accès à des sites Internet comportant des contenus multimédia ; exploitation de moteurs de recherche permettant d'obtenir des données sur un réseau informatique mondial ; fourniture de bases de données et d'annuaires par le biais de réseaux de communication permettant d'obtenir des données en matière de musique, de vidéo, de films, de livres, de télévision, de jeux et de sport ; fourniture d'usage temporaire de logiciels en ligne non téléchargeables aux fins de permettre aux usagers de programmer des contenus audio, vidéo, textes et autres contenus multimédia y compris musique, concerts, vidéo, radio, télévision, actualités, sport, jeux, manifestations culturelles et programmes relatifs aux divertissements ; fourniture de moyens en ligne, par le biais d'un réseau informatique mondial, permettant aux usagers de planifier la programmation de contenus audio, vidéo, textes et autres contenus multimédia y compris musique, concerts, vidéo, radio, télévision, actualités, sport, jeux, manifestations culturelles et programmes relatifs aux divertissements au fur et à mesure de leur diffusion ; exploitation de moteurs de recherche pour l'obtention de données sur un réseau informatique mondial ; services de télécommunications et de messagerie électronique par réseau Internet, transmission d'informations à savoir création pour les tiers de tables des matières d'informations, de sites Internet et d'autres ressources disponibles sur des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture aux usagers de temps d'accès aux réseaux électroniques de communication avec les moyens d'identifier, de localiser, de regrouper, de distribuer et de gérer des données et des liens vers des serveurs informatiques de tiers, des processeurs d'ordinateurs et des usagers d'ordinateurs ; services, rendus aux tiers, de recherche, de navigation et de récupération d'informations, de sites Internet et d'autres ressources disponibles sur des réseaux informatiques mondiaux ; organisation du contenu d'informations fournies par un réseau informatique mondial en fonction des préférences des usagers ; fourniture de bases de données informatiques sous forme de tableaux d'affichage dans le domaine de la musique, de la vidéo, des films, des livres, de la télévision, des jeux et des sports via un réseau informatique mondial ; services d'informations, de conseil et de consultation relatifs à tous les services précités.
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