Marque renouvelée - Marque en vigueur

IPHONE
Apple Inc., société organisée selon les lois de l'Etat de Californie

Numéro de dépôt :
3512017
Date de dépôt :
06/07/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/07/2027

Présentation de la marque IPHONE

Déposée le 6 juillet 2007 par la société Apple Inc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « IPHONE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-33 du 17 août 2007.

Le déposant est la société Apple Inc domicilié(e) 1 Infinite Loop, Cupertino, CALIFORNIE 95014 - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GPI MARQUES, domicilié(e) 39 rue Fessart - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France.

La marque IPHONE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3512017.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque IPHONE arrivera à expiration en date du 6 juillet 2027.

Apple Inc a également déposé les autres marques suivantes : , , IPAD , QUICKTIME , , POWER MAC , THE APPLE CAFE , APPLE PENCIL , SMART KEYBOARD , MAC FONCTIONNE AVEC IMOVIE


Apple Inc., société organisée selon les lois de l'Etat de Californie - 1 Infinite Loop, Cupertino, CALIFORNIE 95014 - États-Unis


GPI MARQUES, - 39 rue Fessart - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-20

Publication - Publication le 17 août 2007 au BOPI 2007-33

Renouvellement sans limitation le 20 février 2017 n°2640938 - Publication le 28 juil. 2017 au BOPI 2017-02-20

Inscription le 26 juillet 2018 - Changement d'adresse n°729991 - Publication le 24 août 2018 au BOPI 2018-07-26

Inscription le 28 juillet 2020 - Modification d'un mandataire n°791556 - Publication le 28 août 2020 au BOPI 2020-07-28

Ordinateurs, périphériques informatiques, terminaux informatiques ; matériel informatique à savoir périphériques d'ordinateur et mémoires pour ordinateurs ; machines de jeux informatiques, microprocesseurs, cartes à mémoires, moniteurs, écrans, claviers, câbles, modems, imprimantes, unités de disques, adaptateurs, cartes d'adaptateurs, connecteurs et gestionnaires ; supports vierges informatiques de stockage, supports de données magnétiques ; logiciels et micrologiciels informatiques pour programmes de systèmes d'exploitation, programmes de synchronisation de données et programmes dotés d'outils pour le développement d'applications pour ordinateurs personnels et portables ; programmes informatiques préenregistrés de gestion d'informations personnelles, logiciels de gestion de bases de données, logiciels de reconnaissance des caractères, logiciels de gestion en téléphonie, logiciels de courrier et de messagerie électroniques, logiciels de radiomessagerie, logiciels de téléphonie mobile ; logiciels de synchronisation d'une base de données, programmes informatiques d'accès, de navigation et de recherche de bases de données en ligne, matériels informatiques à savoir périphériques d'ordinateur et mémoires pour ordinateurs et logiciels pour la mise à disposition de communications téléphoniques combinées à l'aide de réseaux mondiaux télématiques informatisés ; dispositifs (appareils) portables numériques électroniques et logiciels y afférents ; dispositifs (appareils) manuels numériques électroniques et logiciels y afférents ; lecteurs MP3 et lecteurs audio pour autres formats numériques ; ordinateurs portables, assistants personnels numériques, organisateurs électroniques, blocs-notes électroniques ; dispositifs (appareils) électroniques numériques mobiles, téléphones, dispositifs (appareils) portables numériques électroniques pour l'émission et la réception d'appels téléphoniques, de télécopies, de courriers électroniques et autres données numériques ; téléphones sans fil ; téléphones portables ; pièces de téléphones portables ; télécopieurs, répondeurs automatiques, appareils photographiques, visiophones, logiciels et matériel de récupération d'informations basés sur la téléphonie ; dispositifs (appareils) électroniques portables pour la réception, le stockage et/ou la transmission sans fil de données et de messages et dispositifs (appareils) électroniques permettant à l'utilisateur de garder en mémoire ou de gérer des informations personnelles ; instruments électroniques de communication ; appareils et instruments de télécommunications ; logiciels de réorientation de messages, courrier électronique sur Internet et/ou autres données vers un ou plusieurs dispositifs portables à partir d'une base de données enregistrée sur ou associée à un ordinateur personnel ou un serveur ; logiciels de synchronisation de données entre un poste ou dispositif éloigné et un poste ou dispositif à distance ou fixe ; polices de caractères, types de caractères et symboles sous la forme de données enregistrées ; puces, disques et bandes contenant des programmes informatiques ou des logiciels ou destinés à l'enregistrement de ceux-ci ; mémoires vives, mémoires mortes ; appareils de mémoires à semi-conducteurs ; jeux informatiques et électroniques ; appareils électroniques avec fonctions multimédia conçus pour être utilisés avec n'importe lequel des produits précités ; produits électroniques avec fonctions interactives conçus pour être utilisés avec n'importe lequel des produits précités ; pièces constitutives, garnitures et appareils de test de tous les produits précités ; manuels de l'utilisateur sous format lisible électroniquement, en machine ou sur ordinateur conçus pour être utilisés avec, et vendus ensemble avec, tous les produits précités ; appareils pour le stockage de données ; unités de disques durs ; unités miniatures de stockage pour lecteur de disque dur ; disques en vinyle préenregistrés, bandes audio, bandes audiovisuelles, cassettes audiovisuelles, disques audiovisuels préenregistrés, bandes audio (toutes vendues avec livrets) ; Cédéroms ; disques numériques polyvalents (DVD) ; tapis de souris ; piles et batteries ; piles rechargeables ; chargeurs ; appareils pour la recharge des accumulateurs électriques ; écouteurs ; écouteurs stéréo ; écouteurs à placer dans les oreilles ; haut-parleurs stéréo ; haut-parleurs ; haut-parleurs pour la maison ; haut-parleurs pour moniteurs ; haut-parleurs d'ordinateurs ; haut-parleurs pour appareils stéréo personnels ; récepteurs radio, amplificateurs, appareils pour l'enregistrement et la reproduction du son, phonographes électriques, tourne-disques, appareils stéréo haute fidélité, appareils pour l'enregistrement et la reproduction de bandes, haut-parleurs, systèmes à haut-parleurs multiples, microphones ; dispositifs numériques audio et vidéo ; enregistreurs et lecteurs de cassettes audio, enregistreurs et lecteurs de cassettes vidéo, lecteurs de disques compacts, enregistreurs et lecteurs de disques numériques polyvalents, enregistreurs et lecteurs de bandes audio numériques ; lecteurs audio et/ou vidéo numériques ; postes de radio ; caméras vidéo ; mixeurs audio, vidéo et numériques ; émetteurs radio ; appareils audio pour voitures ; pièces constitutives pour tous les produits précités ; sacs et étuis adaptés ou conçus pour contenir des appareils photographiques et/ou des caméras vidéo ; étuis de téléphones portables ; étuis pour téléphones portables ; étuis pour téléphones portables en cuir ou en imitations du cuir ; housses pour téléphones portables en tissus ou matières textiles ; sacs et étuis adaptés ou conçus pour contenir des lecteurs MP3, ordinateurs portables, assistants personnels numériques, organisateurs électroniques et blocs-notes électroniques.