IOS

Apple Inc., société régie par les lois de l'Etat de Californie

Ordinateurs, périphériques informatiques, terminaux informatiques ; machines de jeux informatiques, microprocesseurs, cartes à mémoires, moniteurs, écrans, claviers, câbles, modems, imprimantes, unités de disques, adaptateurs, cartes d'adaptateurs, connecteurs et gestionnaires ; supports vierges informatiques de stockage, supports de données magnétiques ; logiciels et micrologiciels informatiques à savoir programmes de systèmes d'exploitation, programmes de synchronisation de données et programmes dotés d'outils pour le développement d'applications pour ordinateurs personnels et portables ; programmes informatiques préenregistrés de gestion d'informations personnelles, logiciels de gestion de bases de données, logiciels de reconnaissance des caractères, logiciels de gestion en téléphonie, logiciels de courrier et de messagerie électroniques, logiciels de radiomessagerie, logiciels de téléphonie mobile ; logiciels de synchronisation d'une base de données, programmes informatiques d'accès, de navigation et de recherche de bases de données en ligne ; logiciels pour la mise à disposition de communications téléphoniques intégrées à des réseaux d'information mondiaux informatisées ; dispositifs (appareils) manuels numériques électroniques et logiciels y afférents ; lecteurs MP3 et lecteurs audio pour autres formats numériques ; ordinateurs portables, tablettes électroniques (ordinateur), assistants personnels numériques, organiseurs électroniques, blocs-notes électroniques ; dispositifs (appareils) électroniques numériques mobiles, appareils de système de localisation GPS, téléphones ; dispositifs (appareils) portables numériques électroniques pour l'émission et la réception d'appels téléphoniques, de télécopies, de courriers électroniques et autres données numériques ; téléphones sans fil ; téléphones portables ; pièces et parties constitutives de téléphones portables ; télécopieurs, répondeurs automatiques, appareils photographiques, visiophones, logiciels et matériel de récupération d'informations basés sur la téléphonie ; dispositifs (appareils) électroniques portables pour la réception, le stockage et/ou la transmission sans fil de données et de messages et dispositifs (appareils) électroniques permettant à l'utilisateur de garder en mémoire ou de gérer des informations personnelles ; équipements et instruments électroniques de communication ; appareils et instruments de télécommunications ; logiciels de réorientation de messages, courrier électronique sur Internet et/ou autres données vers un ou plusieurs dispositifs électroniques portables à partir d'une base de données enregistrés sur ou associée à un ordinateur personnel ou un serveur ; logiciels de synchronisation de données entre un poste ou dispositif éloigné et un poste ou dispositif à distance ou fixe ; polices de caractères, types de caractères et symboles sous la forme de données enregistrées ; puces, disques et bandes contenant des programmes informatiques ou des logiciels ou destinés à l'enregistrement de ceux-ci ; mémoires vives, mémoires mortes ; appareils de mémoires à semi-conducteurs ; jeux informatiques et électroniques ; appareils électroniques à fonctions multimédia pour usage avec tous les produits précités ; appareils électroniques à fonctions interactives pour usage avec tous les produits précités ; pièces et parties constitutives et appareils d'essai et de vérification pour tous les produits précités ; manuels de l'utilisateur sous format lisible électroniquement, en machine ou sur ordinateur conçus pour être utilisés avec, et vendus ensemble avec, tous les produits précités ; appareils pour le stockage de données ; unités de disques durs ; unités miniatures de stockage pour lecteur de disque dur ; disques en vinyle, bandes audio, bandes audiovisuelles, cassettes audiovisuelles et disques audiovisuels préenregistrés ; bandes audio (toutes vendues avec livrets) ; Cédéroms ; disques numériques polyvalents (DVD) ; tapis de souris ; piles et batteries ; piles rechargeables ; chargeurs ; appareils pour la recharge des accumulateurs électriques ; écouteurs ; écouteurs stéréo ; écouteurs à placer dans les oreilles ; haut-parleurs stéréo ; haut-parleurs ; haut-parleurs pour la maison ; haut-parleurs pour moniteurs ; haut-parleurs d'ordinateurs ; haut-parleurs pour appareils stéréo personnels ; récepteurs radio, amplificateurs, appareils pour l'enregistrement et la reproduction du son, phonographes électriques, tourne-disques, appareils stéréo haute fidélité, appareils pour l'enregistrement et la reproduction de bandes, haut-parleurs, systèmes à haut-parleurs multiples, microphones ; dispositifs numériques audio et vidéo ; enregistreurs et lecteurs de cassettes audio, enregistreurs et lecteurs de cassettes vidéo, lecteurs de disques compacts, enregistreurs et lecteurs de disques numériques polyvalents, enregistreurs et lecteurs de bandes audio numériques ; lecteurs audio et/ou vidéo numériques ; postes de radio ; caméras vidéo ; mixeurs audio, vidéo et numériques ; émetteurs radio ; appareils audio pour voitures ; parties constitutives pour tous les produits précités ; sacs et étuis adaptés ou façonnés pour contenir des appareils photo et/ou des caméras vidéo ; housses pour téléphone portable ; étuis pour téléphone portable ; étuis pour téléphone portable en cuir ou imitations du cuir ; housses pour téléphone portable en tissu ou matériaux textiles ; sacs et étuis adaptés ou façonnés pour contenir des lecteurs MP3, des ordinateurs portables, des tablettes électroniques (ordinateur), des assistants personnels numériques, des appareils de système de localisation GPS, des organiseurs électroniques et blocs-notes électroniques.

Papier, carton, boîtes en carton, sacs, enveloppes et pochettes en papier ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; autocollants ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage ; caractères d'imprimerie ; clichés ; publications ; périodiques ; livres ; magazines ; lettres d'informations, brochures ; livrets ; pamphlets ; manuels ; revues ; feuillets ; cartes de voeux ; matériel publicitaire et promotionnel ; catalogues relatifs aux logiciels informatiques ; brochures informatiques ; guides informatiques ; publications sur les matériels informatiques ; manuels de référence sur les matériels informatiques ; guide d'utilisateur de matériels informatiques ; manuels d'instruction informatique ; manuels informatiques ; publications relatives à la technologie, à la technologie et aux gadgets numériques ; catalogues relatifs aux appareils et instruments musicaux ; livres de musique ; manuels d'instruction musicale ; revues sur la musique ; à l'exception des adhésifs, rubans et feuilles adhésifs.

Jouets ; jeux et jouets ; cartes à jouer ; unités de jeux électroniques portatives ; jeux et jouets musicaux ; appareils audio (jouets) ; boîtes musicales (jouets) ; instruments musicaux (jouets) ; lecteurs (jouets) de disques et de cassettes ; jeux musicaux ; jouets à piles ; jouets électroniques ; jeux sur ordinateur électriques autres que ceux conçus pour être utilisés avec des récepteurs de télévision ; appareils de distraction électriques et électroniques (automatique, à prépaiement / à jeton) ; jeux électroniques étant automatiques, à prépaiement ou à jeton (autres que ceux conçus pour être utilisés uniquement avec des récepteurs de télévision) ; appareils et jeux électroniques portatifs (autres que ceux conçus pour être utilisés uniquement avec des récepteurs de télévision) ; jeux vidéo autres que ceux conçus pour être utilisés uniquement avec des récepteurs de télévision ; machines à jeux automatiques et à prépaiement ; appareils de jeux sur ordinateur autres que ceux à prépaiement ou ceux conçus pour être utilisés avec des récepteurs de télévision ; jouets et jeux à affichage vidéo ; jouets fonctionnant électroniquement ; jouets et jeux interactifs sur ordinateur ; jouets et jeux musicaux ; machines autonomes de jeux vidéo avec écran intégré ; dispositifs électroniques portables (jouets) ; ordinateurs en jouet (ne fonctionnant pas) ; téléphones portables en jouet (ne fonctionnant pas) ; pièces et parties constitutives de tous les produits précités.

Gestion des affaires commerciales, administration commerciale, consultation professionnelle d'affaires, travaux de bureau, services d'agence de publicité, services de publicité, de mercatique et de promotion, consultation professionnelle dans le domaine de la publicité et de la mercatique, services de promotion des ventes, promotion des produits et services de tiers, recherches de marché, analyse des réactions à la publicité et étude de marchés, conception, création, préparation, production et diffusion de publicités et de matériel publicitaire pour les tiers ; services de planification médiatique, gestion de programmes de fidélisation de la clientèle, organisation et conduite de programmes de récompenses pour promouvoir la vente de produits et services ; gestion de bases de données et de fichiers informatiques ; services de traitement de données, à savoir saisie, recueil et systématisation de données ; services de stockage et récupération de données informatisées ; services de stockage et récupération de données informatisées concernant du texte, des données, des images, des contenus audio, vidéo et multimédia ; création pour des tiers d'index d'informations, sites et autres ressources disponibles sur des réseaux mondiaux de communications et autres réseaux électroniques et de communications ; recherche, navigation et récupération d'informations, sites, et autres ressources disponibles sur des réseaux informatiques mondiaux et d'autres réseaux électroniques et de communication pour le compte de tiers ; organisation de contenus d'informations fournis sur un réseau informatique mondial et autres réseaux électroniques et de communications selon les préférences de l'utilisateur ; mise à disposition d'une base de données explorable en ligne contenant du texte, des données, des images, des contenus audio, vidéo et multimédia ; services d'informations dans le domaine des affaires et du commerce par le biais de réseaux informatiques et de réseaux mondiaux de communications ; services dans le domaine des affaires à savoir mise à disposition de bases de données informatiques concernant l'achat et la vente d'une grande variété de produits et de services de tiers ; services dans le domaine des affaires à savoir, diffusion de publicité pour les tiers par le biais de réseaux informatiques et de réseaux mondiaux de communications ; compilation d'annuaires pour publication sur Internet et autres réseaux électroniques, informatiques et de communications ; services d'un magasin de vente au détail dans le domaine des livres, magazines, périodiques, lettres d'informations, revues et autres publications sur une large gamme de sujets d'intérêt général fournis par le biais d'Internet et autres réseaux électroniques, informatiques et de communications ; services de magasin de vente au détail dans le domaine du divertissement comprenant des films, des programmes de télévision, des manifestations sportives, des œuvres musicales, et des oeuvres audio et audiovisuelles, fournis par le biais d'Internet et autres réseaux électroniques, informatiques et de communications ; services de magasin de vente au détail comprenant des produits informatiques, électroniques et de divertissement, des appareils de télécommunications, des téléphones portables, des dispositifs électroniques numériques mobiles portables et autres produits électroniques grand public, logiciels informatiques, et accessoires, périphériques informatiques, et étuis pour transporter ces produits, fournis par le biais d'Internet et autres réseaux électroniques, informatiques et de communications ; démonstrations de produits fournis en magasin et par le biais de réseaux de communications mondiaux et autres réseaux électroniques et de communications ; services d'abonnements à savoir abonnements relatifs à du texte, des données, des images, du contenu audio, vidéo et multimédia, fournis par le biais d'Internet et autres réseaux électroniques, informatiques et de communications ; téléchargements de texte, données, images, contenus audio, vidéo et multimédia préenregistrés en contrepartie d'une redevance ou d'un abonnement prépayé, fournis par le biais d'Internet et autres réseaux électroniques, informatiques et de communications ; organisation et conduite de conférences, manifestations et expositions d'affaires et commerciales ; services de conseils, d'informations ou de consultation concernant tous les services précités ; abonnement à un service de diffusion audio via un réseau informatique mondial.

Télécommunications ; services de communications et de télécommunications ; services d'accès aux télécommunications ; communications par ordinateur ; communication entre ordinateurs ; transmission électronique de données et de documentation via l'Internet ou autres bases de données ; fourniture de données et d'actualités par transmission électronique ; fourniture d'accès par télécommunication à des sites Web et à des services en ligne d'actualités électroniques permettant le téléchargement d'information et de données ; fourniture d'accès par télécommunication à des sites Web sur Internet ; mise à disposition de musique numérique par télécommunication ; fourniture de télécommunications sans fil via des réseaux de communications électroniques ; messagerie numérique sans fil, services de radiomessagerie et services de courrier électronique, y compris services permettant à l'utilisateur d'envoyer et/ou de recevoir des messages via un réseau de données sans fil ; services de radiomessagerie mono- et bidirectionnelle ; communications informatiques, communications entre ordinateurs ; services de télex, de transmission de télégrammes et téléphonique ; diffusion ou transmission de programmes radio ou télévisés ; services de partage de temps d'utilisation d'appareils de communication ; fourniture d'accès et de liens par télécommunications à des bases de données informatiques et à Internet ; transmission électronique de fichiers audio et vidéo en continu et téléchargeables via un ordinateur et d'autres réseaux de communications ; services de diffusion (transmission) d'informations sur Internet ; services de transmission électronique de messages ; fourniture de services de connectivité et d'accès à des réseaux électroniques de communications, pour la transmission ou la réception de contenu audio, vidéo ou multimédia ; fourniture de connexions de télécommunications à des réseaux de communication électronique, pour la transmission ou la réception de contenu audio, vidéo ou multimédia ; fourniture d'accès de télécommunication à des sites Web de musique numérique sur Internet ; fourniture d'accès de télécommunication à des sites Web MP3 sur Internet ; mise à disposition de musique numérique par télécommunications ; fourniture de connexions de télécommunications à Internet ou à des bases de données informatiques ; services de courrier électronique ; télécommunications d'informations (y compris pages Web) ; vidéo diffusion, diffusion de vidéos préenregistrées proposant de la musique et du divertissement, des programmes télévisés, des films cinématographiques, des actualités, des sports, des jeux, des manifestations culturelles, et des programmes liés au divertissement de tous types, via un réseau informatique mondial ; diffusion en continu de contenu vidéo via un réseau informatique mondial ; diffusion audio ; diffusion audio de paroles, de musique, de concerts, et de programmes radiophoniques, diffusion de vidéos préenregistrées proposant de la musique et du divertissement, des programmes télévisés, des films cinématographiques, des actualités, des sports, des jeux, des manifestations culturelles, et des programmes liés au divertissement de tous types, par ordinateur et autres réseaux de communication ; diffusion en continu de contenu audio via un réseau informatique mondial ; transmission électronique de fichiers audio et vidéo via des réseaux de communications ; services de communication, à savoir services de partage de fichiers de poste à poste (transmission électronique de musique, d'enregistrements vidéo et audio via des réseaux de communication) ; fourniture de tableaux d'affichage en ligne pour la transmission de messages entre utilisateurs d'ordinateurs dans le domaine du divertissement, de la musique, des concerts, des vidéos, de la radio, de la télévision, des films cinématographiques, des actualités, des sports, des jeux et des manifestations culturelles ; location d'appareils de communication et de boîtes de courrier électronique ; services d'actualités électroniques (agence d'information (nouvelles)) ; consultation dans le domaine des communications électroniques ; services de transmission et de collecte de télécopies et de messages ; transmission de données et d'informations par moyen électronique, par ordinateur, par câble, par radio, par téléscripteur, par télécourrier, par courrier électronique, par télécopieur, par télévision, par micro-ondes, par faisceau laser, par satellites de communication ou par moyens de communication électronique ; transmission de données par appareils audio-visuels contrôlée par des appareils de traitement de données ou des ordinateurs ; services d'information, de conseil et de consultation concernant tous les services précités ; fourniture de temps d'accès par télécommunication à des sites Web proposant des documents multimédia ; fourniture d'accès par télécommunication à des bases de données et à des annuaires via des réseaux de communications pour l'obtention de données dans le domaine de la musique, de la vidéo, des films cinématographiques, des livres, de la télévision, des jeux et des sports ; fourniture aux utilisateurs de temps d'accès de télécommunication à des réseaux de communications électroniques avec les moyens d'identifier, de localiser, de regrouper, de distribuer et de gérer des données et des liens vers des serveurs informatiques de tiers, des processeurs informatiques et des utilisateurs d'ordinateurs.

Services d'éducation et de divertissement ; activités sportives et culturelles ; services d'éducation, d'enseignement et de formation rendus ou assistés par ordinateur ; et services de formation ; services d'imagerie numérique ; services d'éducation et de divertissement à savoir mise à disposition de matériels sous forme de textes, de vidéos, d'enregistrements sonores et multimédia ; services de divertissement à savoir mise à disposition de jeux informatiques ; services de divertissement et d'éducation à savoir mise à disposition de livres, magazines, journaux, revues, périodiques et autres publications électroniques ; services de divertissement et d'éducation à savoir mise à disposition d'informations, de bases de données, d'annuaires et de podcasts (balados) dans les domaines du divertissement, de la publicité, de l'information, des actualités, de l'histoire, des sports, des jeux, des médias, des manifestations et activités culturelles, des loisirs et passe-temps, des publications, de la technologie et autres sujets ; services de divertissement et d'éducation à savoir spectacles vivants, manifestations sportives, manifestations culturelles et conférences ; services de divertissement et d'éducation à savoir organisation et conduite d'expositions, présentations, salons, ateliers, séminaires, formations et conférences ; services de conseils, d'informations ou de consultation concernant tous les services précités.

Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception, à savoir estimations, expertises et recherche par des ingénieurs dans les domaines scientifiques et technologiques ; services d'analyses et de recherches industrielles, à savoir recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; conception et développement d'ordinateurs, de matériel et d'appareils informatiques et de logiciels ; consultations en matière d'ordinateurs de matériel et d'appareils informatiques et de logiciels ; location d'ordinateurs, de matériel et d'appareils informatiques et de logiciels ; services de consultation en matière de logiciels multimédia et audio visuels ; programmation informatique ; services d'assistance et de consultation en matière de développement de systèmes informatiques, de bases de données et d'applications informatiques ; conception graphique pour la compilation de pages Web sur Internet ; information en matière d'ordinateurs, de matériel et d'appareils informatiques et de logiciels fournie en ligne à partir d'un réseau informatique mondial ou de l'Internet ; création et maintenance de sites Internet ; hébergement des sites Internet de tiers ; mise à disposition de moteurs de recherche pour l'obtention de données par le biais de réseaux de communication ; services de fournisseur d'applications hébergées (FAH) incluant des logiciels pour usage en relation avec des services d'abonnement à de la musique en ligne, des logiciels permettant aux utilisateurs de lire et de programmer de la musique et du contenu audio, vidéo, textuel et multimédia de divertissement et des logiciels comportant des enregistrements sonores musicaux et du contenu audio, vidéo, textuel et multimédia de divertissement ; services de fourniture d'accès temporaire sur Internet pour un usage en ligne de logiciels non téléchargeables pour permettre à des utilisateurs de programmer du contenu audio, vidéo, textuel et autre multimédia, y compris de la musique, des concerts, des vidéos, du contenu radiophonique, du contenu télévisé, des actualités, des sports, des jeux, des manifestations culturelles, et des programmes liés au divertissement ; services de mise à disposition de moteurs de recherche pour l'obtention de données sur un réseau informatique mondial ; services d'information, de conseils et de consultations relatifs à tous les services précités ; exploitation de moteurs de recherche ; services d'assistance et de consultation informatiques pour scanner des informations sur des disques informatiques ; services de création d'index d'informations, de sites et d'autres sources en ligne disponibles sur les réseaux informatiques pour les tiers ; fourniture d'accès à l'Internet à des utilisateurs (fournisseurs de services).