Marque renouvelée - Marque en non vigueur

IMUSIC
Apple Inc., société régie par les lois de l'Etat de Californie

Numéro de dépôt :
3164528
Date de dépôt :
16/05/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/05/2022
IMUSIC de Apple Inc

Présentation de la marque IMUSIC

Déposée le 16 mai 2002 par la société Apple Inc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « IMUSIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-25 du 21 juin 2002.

Le déposant est la société Apple Inc domicilié(e) 1 Infinite Loop, Cupertino, CALIFORNIE 95014-2084 - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GPI MARQUES, domicilié(e) 39 rue Fessart - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France.

La marque IMUSIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3164528.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque IMUSIC est expirée depuis le 16 mai 2022.

Apple Inc a également déposé les autres marques suivantes : , , IPAD , QUICKTIME , , POWER MAC , THE APPLE CAFE , APPLE PENCIL , SMART KEYBOARD , MAC FONCTIONNE AVEC IMOVIE


Apple Inc., société régie par les lois de l'Etat de Californie - 1 Infinite Loop, Cupertino, CALIFORNIE 95014-2084 - États-Unis


GPI MARQUES, - 39 rue Fessart - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-43

Inscription le 12 mars 2007 - Transmission totale de propriété n°450041 - Publication au BOPI 2007-03-12

Publication - Publication le 21 juin 2002 au BOPI 2002-25

Renouvellement sans limitation le 30 mai 2012 n°2500480 - Publication le 27 juil. 2012 au BOPI 2012-05-30

Inscription le 26 juillet 2018 - Changement d'adresse n°729991 - Publication le 24 août 2018 au BOPI 2018-07-26

Inscription le 28 juillet 2020 - Modification d'un mandataire n°791556 - Publication le 28 août 2020 au BOPI 2020-07-28

Enregistrements musicaux de sons et enregistrements musicaux de sons téléchargeables ; enregistrements audiovisuels et enregistrements audiovisuels téléchargeables dans les domaines du divertissement et de la musique ; disques compacts ; cédéroms ; bandes audio pré-enregistrées ; bandes audio et audiovisuelles numériques pré-enregistrées ; enregistrements phonographiques musicaux ; bandes vidéo pré-enregistrées ; disques vidéo pré-enregistrés ; disques vidéo numériques (disques DVD) .