Apple Inc., société régie par les lois de l'Etat de Californie
Numéro de dépôt :
4173778
Date de dépôt :
15/04/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
15/04/2025
Présentation de la marque HomeKit Conçu pour iPhone, iPad, iPod
Déposée le 15 avril 2015 par la société Apple Inc
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « HomeKit Conçu pour iPhone, iPad, iPod » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-19 du 7 mai 2015.
Le déposant est la société Apple Inc domicilié(e) 1 Infinite Loop, Cupertino, CALIFORNIE 95014 - États-Unis.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GPI MARQUES, domicilié(e) 39 rue Fessart - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France.
La marque HomeKit Conçu pour iPhone, iPad, iPod a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4173778.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Apple Inc., société régie par les lois de l'Etat de Californie - 1 Infinite Loop, Cupertino, CALIFORNIE 95014 - États-Unis
GPI MARQUES, - 39 rue Fessart - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France
Publication - Publication le 7 mai 2015 au BOPI 2015-19
Enregistrement avec modification - Publication le 25 sept. 2015 au BOPI 2015-39
Errata de l'enregistrement - Publication le 23 oct. 2015 au BOPI 2015-43
Inscription le 26 juillet 2018 - Changement d'adresse n°729991 - Publication le 24 août 2018 au BOPI 2018-07-26
Inscription le 28 juillet 2020 - Modification d'un mandataire n°791556 - Publication le 28 août 2020 au BOPI 2020-07-28
Ordinateurs ; périphériques d'ordinateurs ; matériel informatique ; machines de jeux informatiques ; ordinateurs de poche ; tablettes électroniques (ordinateur) ; assistants électroniques de poche ; agendas électroniques ; blocs-notes électroniques ; lecteurs de livres électroniques (liseuses électroniques) ; unités de jeux électroniques portables conçus pour être utilisés avec un écran d'affichage ou un moniteur externe ; dispositifs portables numériques électroniques et logiciels y relatifs ; dispositifs mobiles numériques électroniques portables pouvant fournir un accès à Internet et permettant la transmission, la réception et le stockage d'appels téléphoniques, de télécopies, de courriers électroniques et autres données numériques ; dispositifs électroniques portables pour la réception, le stockage et/ou la transmission sans fil de données et de messages et dispositifs électroniques permettant à l'utilisateur de garder en mémoire ou de gérer des informations personnelles ; appareils pour l'enregistrement et la reproduction du son ; lecteurs de MP3 et d'autres formats audio numériques ; enregistreurs audio numériques ; enregistreurs et lecteurs vidéo numériques ; enregistreurs et lecteurs de cassettes audio ; enregistreurs et lecteurs de cassettes vidéo ; enregistreurs et lecteurs de disques compacts ; enregistreurs et lecteurs de disques numériques polyvalents (DVD) ; enregistreurs et lecteurs de bandes audio numériques ; postes de radio, émetteurs et récepteurs radio ; mixeurs audio, vidéo et numériques ; amplificateurs audio ; récepteurs audio ; décodeurs audio ; appareils audio pour voitures ; oreillettes, écouteurs ; haut-parleurs ; microphones ; composants audio ; modems ; appareils de communication en réseau ; équipement et instruments électroniques de communication ; appareils d'enseignement audiovisuels ; appareils et instruments optiques ; appareils et instruments de télécommunications ; appareils de système de localisation GPS ; téléphones ; dispositifs de communication sans fil pour la transmission de voix, de données et d'images ; câbles ; appareils pour le stockage de données ; supports de données magnétiques ; puces, disques et bandes contenant des ou pour l'enregistrement de programmes informatiques et de logiciels ; télécopieurs ; appareils photographiques et cinématographiques ; piles et batteries ; télévisions ; récepteurs de télévision ; écrans de télévision ; décodeurs TV ; logiciels informatiques ; jeux informatiques et électroniques ; logiciels informatiques de système de localisation GPS ; logiciels informatiques pour le voyage et le tourisme, pour la planification d'itinéraires, pour la navigation, pour la planification d'itinéraires de voyage, pour l'information géographique, pour l'information sur la destination, le transport et la circulation, pour l'indication d'itinéraires pour véhicules et piétons, pour la représentation cartographique personnalisée de sites, pour l'information en matière de plans de rues, pour l'affichage électronique de cartes et pour l'information sur la destination ; logiciels pour créer, rédiger, distribuer, télécharger, transmettre, recevoir, lire, réviser, extraire, encoder, décoder, afficher, stocker et organiser du texte, des données, des illustrations graphiques, des images, des contenus audio, vidéo et d'autres contenus multimédia, des publications électroniques et des jeux électroniques ; logiciels pour usage en relation avec l'enregistrement, l'organisation, la transmission, la manipulation, et la révision de texte, de données, de fichiers audio, de fichiers vidéo et de jeux électroniques en rapport avec les ordinateurs, les télévisions, les décodeurs TV, les lecteurs audio, les lecteurs vidéo, les lecteurs média, les téléphones et les dispositifs numériques électroniques portables ; logiciels permettant aux utilisateurs de programmer et de distribuer du texte, des données, des illustrations graphiques, des images, du contenu audio, vidéo et d'autre contenu multimédia via des réseaux mondiaux de communication et autres réseaux informatiques, électroniques et de communications ; logiciels informatiques pour identifier, localiser, regrouper, distribuer et gérer des données et des liens entre des serveurs informatiques et des utilisateurs connectés à des réseaux mondiaux de communication et autres réseaux informatiques, électroniques et de communications ; logiciels pour usage sur des dispositifs numériques électroniques mobiles portables et autres produits électroniques grand public ; logiciels de publication électronique ; logiciel de lecture de publications électroniques ; logiciels informatiques pour la gestion des informations personnelles ; contenus, informations et commentaires audio et audiovisuels préenregistrés et téléchargeables ; livres, magazines, périodiques, lettres d'information, journaux, revues et autres publications électroniques téléchargeables ; logiciels de gestion de bases de données ; logiciels de reconnaissance des caractères ; logiciels de reconnaissance vocale ; logiciels de courrier et de messagerie électroniques ; logiciels d'accès, de navigation et de recherche de bases de données en ligne ; tableaux d'affichage électroniques ; logiciels de synchronisation de données ; logiciels de développement d'applications ; manuels de l'utilisateur sous format lisible électroniquement, en machine ou sur ordinateur conçus pour être utilisés avec, et vendus ensemble, avec tous les produits précités ; connecteurs, coupleurs, fils, câbles, chargeurs, baies, stations d'accueil, interfaces et adaptateurs électriques et électroniques conçus pour être utilisés avec tous les produits précités ; matériels informatiques pour être utilisés avec tous les produits précités ; appareils électroniques à fonctions multimédia pour usage avec tous les produits précités ; appareils électroniques à fonctions interactives pour usage avec tous les produits précités ; pièces et parties constitutives et appareils d'essai et de vérification pour tous les produits précités ; housses, sacs et étuis adaptés ou façonnés pour contenir tous les produits précités ; instruments de navigation ; appareils pour vérifier l'affranchissement de courrier ; caisses enregistreuses ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; machines à dicter ; arrondisseurs pour la couture ; machines à voter ; étiquettes électroniques pour marchandises ; machines pour la sélection de prix ; appareils et instruments de pesage ; mesures ; panneaux d'affichage électroniques ; appareils de mesurage ; appareils et instruments optiques ; tranches, galettes ou plaquettes de semi-conducteur (silicium) ; circuits intégrés ; écrans fluorescents ; appareils de téléguidage et de télécommande ; fibres optiques (fils conducteurs de rayons lumineux) ; installations électriques pour la commande à distance d'opérations industrielles ; paratonnerres ; électrolyseurs ; extincteurs ; appareils de radiologie à usage industriel ; appareils et équipements de sauvetage ; avertisseurs à sifflet d'alarme ; lunettes de soleil ; dessins animés ; mire-oeufs ; sifflets pour appeler les chiens ; aimants décoratifs (magnets) ; clôtures électrifiées ; chaussettes chauffées électriquement ; alarmes, capteurs pour alarme et systèmes de surveillance avec alarme ; systèmes de sécurité et de surveillance pour résidences ; détecteurs de fumée et de monoxyde de carbone ; thermostats, moniteurs, capteurs et contrôles pour des appareils et des systèmes d'air conditionné, de chauffage et d'aération ; fermetures et loquets électriques et électroniques de portes et de fenêtres ; commandes d'éclairage ; prises de courant ; interrupteurs électriques et électroniques.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de refroidissement, de climatisation, d'humidification, de déshumidification, de ventilation, de cuisson, de réfrigération, de lavage, de séchage, de distribution d'eau et d'installations sanitaires ; fours, calorifères, chauffe-eau, humidificateurs, déshumidificateurs, climatiseurs, ventilateurs électriques et foyers de cheminée ; fours de cuisson, cuisinières, fourneaux de cuisine et grilles-pain ; réfrigérateurs et congélateurs ; lave-vaisselle ; lave-linge et sèche-linge ; spas, baignoires, douches et éviers et installations pour les produits précités.
Services d'installation, d'entretien, de consultation et d'assistance techniques en rapport des dispositifs, des commandes et des systèmes d'éclairage, de climatisation, de ventilation, de chauffage, d'alarme, de sécurité, de surveillance et de domotique.
Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception y relatifs ; services d'analyses et de recherches industrielles ; programmation pour ordinateurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; conception, développement et maintenance de logiciels privés dans le domaine du langage naturel, du discours, des orateurs, du langage, de la reconnaissance vocale, et de la reconnaissance d'empreintes vocales ; location d'ordinateurs, de matériel et d'appareils informatiques et de logiciels ; conseils dans le domaine des ordinateurs et des programmes informatiques ; services d'assistance et de consultation en matière de développement de systèmes, de bases de données et d'applications informatiques ; fourniture en ligne d'informations relatives à du matériel informatique ou à des logiciels ; services de création, d'entretien et de conception de sites Web ; hébergement de sites Web ; services d'un fournisseur de services applicatifs (ASP) proposant l'hébergement d'applications logicielles de tiers ; services d'un fournisseur de services applicatifs (ASP) proposant des logiciels pour la création, la distribution, le téléchargement, la transmission, la réception, la lecture, l'édition, l'extraction, le codage, le décodage, l'affichage, le stockage et l'organisation de textes, d'illustrations graphiques, d'images, de contenu audio, vidéo, et multimédia, et de publications électroniques ; services d'un fournisseur de services applicatifs (ASP) proposant des logiciels pour être utilisés avec des logiciels de reconnaissance vocale et des applications logicielles à activation vocale ; fourniture de logiciels non téléchargeables en ligne ; fourniture de moteurs de recherche permettant d'obtenir des données via Internet et d'autres réseaux de communications électroniques ; création de répertoires d'informations en ligne, de sites et d'autres ressources accessibles sur des réseaux informatiques mondiaux pour le compte de tiers ; services de stockage de données électroniques ; services de réseautage social en ligne ; services de cartographie et services de réalisation et d'études de cartes ; services d'information, de conseils et d'assistance relatifs à tous les services précités.
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