Marque enregistrée - Marque en vigueur

FONCTIONNE AVEC APPLE AIRPRINT
Apple Inc., société régie par les lois de l'Etat de Californie

Numéro de dépôt :
4255660
Date de dépôt :
10/03/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/03/2026
FONCTIONNE AVEC APPLE AIRPRINT de Apple Inc

Présentation de la marque FONCTIONNE AVEC APPLE AIRPRINT

Déposée par voie électronique le 10 mars 2016 par la société Apple Inc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « FONCTIONNE AVEC APPLE AIRPRINT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-13 du 1 avril 2016.

Le déposant est la société Apple Inc domicilié(e) 1 Infinite Loop, Cupertino, Californie 95014 - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GPI MARQUES, domicilié(e) 39 rue Fessart - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France.

La marque FONCTIONNE AVEC APPLE AIRPRINT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4255660.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FONCTIONNE AVEC APPLE AIRPRINT arrivera à expiration en date du 10 mars 2026.

Apple Inc a également déposé les autres marques suivantes : , , IPAD , QUICKTIME , , POWER MAC , THE APPLE CAFE , APPLE PENCIL , SMART KEYBOARD , MAC FONCTIONNE AVEC IMOVIE


Apple Inc., société régie par les lois de l'Etat de Californie - 1 Infinite Loop, Cupertino, Californie 95014 - États-Unis


GPI MARQUES, - 39 rue Fessart - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France


Publication - Publication le 1 avr. 2016 au BOPI 2016-13

Enregistrement sans modification - Publication le 1 juil. 2016 au BOPI 2016-26

Inscription le 26 juillet 2018 - Changement d'adresse n°729991 - Publication le 24 août 2018 au BOPI 2018-07-26

Inscription le 28 juillet 2020 - Modification d'un mandataire n°791556 - Publication le 28 août 2020 au BOPI 2020-07-28

Logiciel utilisé pour transmettre, remettre et recevoir sans fil et pour encoder, décoder, formater et stocker des documents, des données, du texte et des images pour impression sur une imprimante à distance ; logiciel utilisé pour transmettre, remettre et recevoir sans fil et pour encoder, décoder, formater et stocker des documents, des données, du texte et des images pour impression sur une imprimante à distance, vendu en tant que fonction intégrée d'imprimantes ; imprimantes ; matériel informatique ; périphériques d'ordinateurs.