Marque enregistrée - Marque en vigueur

Conçu pour iPhone
Apple Inc.

Numéro de dépôt :
4507907
Date de dépôt :
13/12/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/12/2028
Conçu pour iPhone de Apple Inc

Présentation de la marque Conçu pour iPhone

Déposée par voie électronique le 13 décembre 2018 par Apple Inc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Conçu pour iPhone » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-01 du 4 janvier 2019.

Le déposant est Apple Inc. domicilié(e) One Apple Park Way - 95014 - Cupertino, Californie - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GPI MARQUES, domicilié(e) 39 rue Fessart - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France.

La marque Conçu pour iPhone a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4507907.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Conçu pour iPhone arrivera à expiration en date du 13 décembre 2028.

Apple Inc a également déposé les autres marques suivantes : IPAD , ANIMOJI , POD , Made for iPhone , MEMOJI , POD , SHUFFLE , Conçu pour iPhone Apple Watch , VOICEPASS ,


Apple Inc. - One Apple Park Way - 95014 - Cupertino, Californie - États-Unis


GPI MARQUES, - 39 rue Fessart - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France


Publication - Publication le 4 janv. 2019 au BOPI 2019-01

Enregistrement avec modification - Publication le 19 avr. 2019 au BOPI 2019-16

Inscription le 28 juillet 2020 - Modification d'un mandataire n°791556 - Publication le 28 août 2020 au BOPI 2020-07-28

Ordinateurs ; matériel informatique ; ordinateurs de poche ; tablettes électroniques ; appareils et instruments de télécommunications ; téléphones ; téléphones portables ; ordiphones (smartphones) ; dispositifs de communication sans fil pour la transmission de voix, de données, d'images, de contenu audio, vidéo et multimédia ; appareils de communication en réseau ; dispositifs numériques électroniques de poche pouvant fournir un accès à Internet et permettant la transmission, la réception et le stockage d’appels téléphoniques, de courriers électroniques et autres données numériques ; matériel informatique à porter sur soi ; dispositifs numériques électroniques à porter sur soi pouvant fournir un accès à Internet et permettant la transmission, la réception et le stockage d’appels téléphoniques, de courriers électroniques et autres données numériques ; montres intelligentes ; lunettes intelligentes ; bagues intelligentes ; capteurs d’activité à porter sur soi ; bracelets connectés (instruments de mesure) ; liseuses électroniques ; logiciels informatiques ; logiciels d’installation, de configuration, de fonctionnement et de contrôle d’ordinateurs, de périphériques d’ordinateurs, de dispositifs portables, de téléphones portables, de montres intelligentes, de lunettes intelligentes, de dispositifs à porter sur soi, d’écouteurs, de casques à écouteurs, de télévisions, de décodeurs TV, de lecteurs et enregistreurs audio et vidéo, de systèmes de cinéma à domicile et de divertissement ; logiciels de développement d'applications ; logiciels de jeux ; contenus audio, vidéo et multimédia préenregistrés et téléchargeables ; périphériques d’ordinateurs ; périphériques pour ordinateurs, téléphones portables, dispositifs électroniques portables, dispositifs électroniques à porter sur soi, montres intelligentes, lunettes intelligentes, écouteurs, casques à écouteurs, télévisions, décodeurs TV et lecteurs et enregistreurs audio et vidéo ; périphériques à porter sur soi pour ordinateurs, téléphones portables, dispositifs électroniques portables, montres intelligentes, lunettes intelligentes, bagues intelligentes, écouteurs, casques à écouteurs, télévisions, décodeurs TV et lecteurs et enregistreurs audio et vidéo ; appareils biométriques d’identification et d’authentification ; accéléromètres ; altimètres ; appareils pour mesurer la distance ; appareils pour enregistrer la distance ; podomètres (compte-pas) ; appareils pour mesurer la pression ; indicateurs de pression ; moniteurs, écrans d’affichage, visiocasques et casques pour ordinateurs, ordiphones (smartphones), dispositifs électroniques portables, dispositifs électroniques à porter sur soi, montres intelligentes, lunettes intelligentes, télévisions, décodeurs TV et lecteurs et enregistreurs audio et vidéo ; écrans d’affichage, lunettes, manettes et casques virtuels et de réalité augmentée ; lunettes 3D ; lunettes de vue ; lunettes de soleil ; verres de lunettes ; verre optique ; produits optiques à savoir articles de lunetterie ; appareils et instruments d’optique ; appareils photographiques et cinématographiques ; flashs pour appareils photographiques ; claviers, souris, tapis de souris, imprimantes, unités de disques et disques durs ; appareils pour l'enregistrement et la reproduction du son ; lecteurs et enregistreurs audio et vidéo numériques ; haut-parleurs ; amplificateurs et récepteurs audio ; appareils audio pour véhicules ; appareils d’enregistrement et de reconnaissance de la voix ; écouteurs ; casques à écouteurs ; microphones ; télévisions ; récepteurs et écrans de télévision ; décodeurs TV ; postes de radio ; émetteurs et récepteurs radio ; interfaces utilisateurs pour ordinateurs et dispositifs électroniques embarqués pour véhicules à moteur à savoir, panneaux de commandes électroniques, moniteurs, écrans tactiles, télécommandes, stations d’accueil, connecteurs, commutateurs et commandes activées vocalement ; appareils de système de localisation GPS ; instruments de navigation ; appareils de navigation pour véhicules (ordinateurs de bord) ; télécommandes pour ordinateurs, téléphones portables, dispositifs électroniques portables, dispositifs électroniques à porter sur soi, montres intelligentes, lunettes intelligentes, écouteurs, casques à écouteurs, lecteurs et enregistreurs audio et vidéo, télévisions, décodeurs TV, haut-parleurs, amplificateurs, systèmes de cinéma à domicile et de divertissement ; dispositifs à porter sur soi pour la commande d’ordinateurs, de téléphones portables, de dispositifs électroniques portables, de montres intelligentes, de lunettes intelligentes, d’écouteurs, de casques à écouteurs, de lecteurs et enregistreurs audio et vidéo, de télévisions, de décodeurs TV, de haut-parleurs, d’amplificateurs, de systèmes de cinéma à domicile et de divertissement ; appareils de stockage de données ; puces électroniques ; piles et batteries ; chargeurs de batteries ; connecteurs, coupleurs, fils, câbles, chargeurs, baies, stations d’accueil et adaptateurs électriques et électroniques pour usage avec des ordinateurs, des téléphones portables, des ordinateurs de poche, des périphériques d’ordinateurs, des dispositifs électroniques portables, des dispositifs électroniques à porter sur soi, des montres intelligentes, des lunettes intelligentes, des écouteurs, des casques à écouteurs, des lecteurs et enregistreurs audio et vidéo, des télévisions et des décodeurs TV ; écrans tactiles interactifs ; interfaces pour ordinateurs, écrans d’ordinateurs, téléphones portables, dispositifs électroniques portables, dispositifs électroniques à porter sur soi, montres intelligentes, lunettes intelligentes, télévisions, décodeurs TV et lecteurs et enregistreurs audio et vidéo ; films protecteurs pour écrans d’ordinateur, de téléphones portables et de montres intelligentes ; pièces pour ordinateurs, périphériques d’ordinateurs, téléphones portables, dispositifs électroniques portables, dispositifs électroniques à porter sur soi, montres intelligentes, lunettes intelligentes, écouteurs, casques à écouteurs, lecteurs et enregistreurs audio et vidéo, télévisions et décodeurs TV ; housses, sacs, étuis, pochettes, sangles et cordons pour ordinateurs, téléphones portables, dispositifs électroniques portables, dispositifs électroniques à porter sur soi, montres intelligentes, lunettes intelligentes, écouteurs, casques à écouteurs, décodeurs TV et lecteurs et enregistreurs audio et vidéo; perches pour selfies ; chargeurs pour cigarettes électroniques ; colliers électroniques pour dresser les animaux ; agendas électroniques ; appareils pour vérifier l’affranchissement du courrier; caisses enregistreuses ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; machines à dicter ; arrondisseurs pour la couture ; machines à voter ; étiquettes électroniques pour marchandises ; télécopieurs ; appareils et instruments de pesage ; mesures ; panneaux d'affichage électroniques ; appareils de mesurage ; tranches, galettes ou plaquettes de semi-conducteur (silicium) ; circuits intégrés ; amplificateurs ; écrans fluorescents ; télécommandes ; fibres optiques (fils conducteurs de rayons lumineux); installations électriques pour la commande à distance d'opérations industrielles ; paratonnerres ; électrolyseurs ; extincteurs ; appareils de radiologie à usage industriel ; appareils et équipements de sauvetage ; avertisseurs à sifflet d'alarme ; dessins animés ; mire-oeufs ; sifflets pour appeler les chiens ; aimants décoratifs (magnets) ; clôtures électrifiées ; retardateurs portables télécommandés pour voiture ;

Jeux ; jouets ; unités de jeux électroniques de poche ; jeux et jouets musicaux ; appareils audio (jouets) ; instruments musicaux (jouets) ; jeux musicaux ; jouets à piles ; jouets électroniques ; jeux sur ordinateur électriques autres que ceux conçus pour être utilisés avec des récepteurs de télévision ; appareils de jeux électriques et électroniques (automatiques, à prépaiement / à jeton) ; dispositifs électroniques portables (jouets) ; articles de gymnastique et de sport ; appareils de musculation ; appareils pour le culturisme ; bicyclettes fixes d'entraînement ; pièces et parties constitutives pour tous les produits précités.