Apple Inc., société régie par les lois de l'Etat de Californie
Numéro de dépôt :
1593146
Date de dépôt :
30/06/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/06/2028
Présentation de la marque APPLE
Déposée le 30 juin 1988 par la société Apple Inc
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « APPLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société Apple Inc domicilié(e) One Apple Park Way, 95014 CUPERTINO, Californie - États-Unis.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GPI MARQUES, domicilié(e) 39 rue Fessart - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France.
La marque APPLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1593146.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Apple Inc., société régie par les lois de l'Etat de Californie - One Apple Park Way, 95014 CUPERTINO, Californie - États-Unis
GPI MARQUES, - 39 rue Fessart - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France
Renouvellement sans limitation n°2117782 - Publication au BOPI 1998-29
Renouvellement sans limitation le 6 février 2008 n°2363108 - Publication au BOPI 2008-02-06
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-44
Inscription le 13 février 1991 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°51563 - Publication au BOPI 1991-02-13
Inscription le 3 septembre 2007 - Transmission totale de propriété n°459990 - Publication au BOPI 2007-09-03
Inscription le 26 juillet 2018 - Changement d'adresse n°729991 - Publication le 24 août 2018 au BOPI 2018-07-26
Renouvellement sans limitation le 4 mai 2018 n°2680764 - Publication le 7 sept. 2018 au BOPI 2018-05-04
Inscription le 28 juillet 2020 - Modification d'un mandataire n°791556 - Publication le 28 août 2020 au BOPI 2020-07-28
Enregistrements sonores et vidéographiques, comprenant des cartouches à bande, des cassettes à bande, des bandes, des disques magnétiques pré-enregistrés, des diques à microsillon et des disques optiques et des enregistrements codés dans des dispositifs optiques, magnétiques, électroniques, électriques;logiciels d'ordinateur sous la forme de disques de musique comprenant un logiciel codé sur bande perforée, contre perforée, cartouches à bande, cassettes à bande, bandes et disques magnétiques, disques optiques ou dans des dispositifs optiques, magnétiques, électroniques, électriques;films cinématographiques;diapositives;instruments et appareils pour l'enregistrement et la reproduction de musique ou de films vidéographiques, comprenant des caméras vidéographiques, des caméras cinématographiques, des microphones, des projecteurs, des machines pour enregistrer ou rejouer des disques à microsillon, des disques optiques, des disques ou des cassettes à bande, des cartouches à bande, des bandes magnétiques;des télévisions;des radios, des tuners vidéo, des tuners radio, des amplificateurs, des prés-amplificateurs, des équilibreurs graphiques, des haut-parleurs,des écouteurs, des casques, tous utilisés dans la reproduction de musique, des platines tourne-disques à microssillon, des unités de commande à distance, des émetteurs de commande à distance, des unités de commutation et des dispositifs de temporisation destinés à être utilisés avec l'un des appareils et instruments mentionnés précedemment;bras de lecture phonographique, aiguilles et cartouches de lecture pour jouer des disques à microsillon;disques et cartouches à bande, cassettes à bande, bandes magnétiques;disques optiques et dispositifs optiques, magnétiques, électroniques, électriques, tous utilisés comme supports de musique ou de films vidéographiques; appareils et instruments destinés à être utilisés avec des ordinateurs pour l'enregistrement ou la reproduction de musique, ou l'enregistrement ou la reproduction de films vidéographiques et pièces et parties pour les produits mentionnés précédemment
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