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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) APPLE DES CIMES
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LA POMME GIVREE ELABORE PAR APPLE DES CIMES
Marque enregistrée - Marque en vigueur

LA POMME GIVREE ELABORE PAR APPLE DES CIMES
APPLE DES CIMES, SAS

Numéro de dépôt :
4166921
Date de dépôt :
22/03/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/03/2025
LA POMME GIVREE ELABORE PAR APPLE DES CIMES de APPLE DES CIMES

Présentation de la marque LA POMME GIVREE ELABORE PAR APPLE DES CIMES

Déposée par voie électronique le 22 mars 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) APPLE DES CIMES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA POMME GIVREE ELABORE PAR APPLE DES CIMES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-15 du 10 avril 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) APPLE DES CIMES domicilié(e) 131 Chemin du colombier - 05400 - LA ROCHE DES ARNAUDS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, APPLE DES CIMES, M. Philippe ROSTAIN domicilié(e) 131 Chemin du Colombier - 05400 - LA ROCHE DES ARNAUDS - France.

La marque LA POMME GIVREE ELABORE PAR APPLE DES CIMES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4166921.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA POMME GIVREE ELABORE PAR APPLE DES CIMES arrivera à expiration en date du 22 mars 2025.

APPLE DES CIMES a également déposé les autres marques suivantes : APPLE DES CIMES , LA POMME ROTIE ELABORE PAR APPLE DES CIMES


APPLE DES CIMES, SAS - 131 Chemin du colombier - 05400 - LA ROCHE DES ARNAUDS - France


APPLE DES CIMES, M. Philippe ROSTAIN - 131 Chemin du Colombier - 05400 - LA ROCHE DES ARNAUDS - France


Publication - Publication le 10 avr. 2015 au BOPI 2015-15

Enregistrement sans modification - Publication le 10 juil. 2015 au BOPI 2015-28

Boissons à base de fruits et jus de fruits ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.