Déposée le 27 avril 1988 par la société APPLE CORPS LIMITED
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « BEATLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société APPLE CORPS LIMITED domicilié(e) 6 Stratton Street, LONDRES, W1X 5FD - Royaume-Uni.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mme DAUBIN Béatrice domicilié(e) 2 Place d'Estienne d'Orves - 75441 - PARIS Cedex 09 - France.
La marque BEATLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1584857.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque BEATLES arrivera à expiration en date du 27 avril 2028.
APPLE CORPS LIMITED a également déposé les autres marques suivantes : THE BEATLES
APPLE CORPS LIMITED, Société britannique - 6 Stratton Street, LONDRES, W1X 5FD - Royaume-Uni
Mme DAUBIN Béatrice - 2 Place d'Estienne d'Orves - 75441 - PARIS Cedex 09 - France
Renouvellement sans limitation le 3 avril 2008 n°2369068 - Publication au BOPI 2008-04-03
Inscription le 13 février 1991 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°51563 - Publication au BOPI 1991-02-13
Renouvellement sans limitation n°2113594 - Publication au BOPI 1998-21
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-38
Renouvellement sans limitation le 27 avril 2018 n°2680190 - Publication le 31 août 2018 au BOPI 2018-04-27
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images;enregistrements de sons, enregistrements vidéo, films, diapositives, logiciels pour ordinateurs, cassettes contenant des jeux codés destinés à être utilisés avec les appareils électriques ou électroniques de divertissement, bandes, disques et cartes magnétiques;disques optiques numériques;supports de données et dispositifs codés mécaniquement, optiquement, magnétiquement, électriquement et électroniquement, contenant tous des signaux sonores, des signaux vidéo, des programmes d'ordinateurs ou des données d'ordinateurs;supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques;distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement;caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs; extincteurs
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