Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

QUARTZ
APPLE COMPUTER, INC., société de droit américain

Numéro de dépôt :
99828489
Date de dépôt :
13/12/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris

Présentation de la marque QUARTZ

Déposée le 13 décembre 1999 par la société étrangère APPLE COMPUTER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « QUARTZ »

Le déposant est la société étrangère APPLE COMPUTER domicilié(e) 1 Infinite Loop, CUPERTINO, Californie 95014, Etats Unis - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET JANNIN - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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APPLE COMPUTER a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , Mac TCP , CHRONOLOGIX , DO YOU GET ME? , APPLE , P3TV , APPLE COLOR , CARTOGENESE , PROBLEMES EN KIT , MATH POINT 6


APPLE COMPUTER, INC., société de droit américain - 1 Infinite Loop, CUPERTINO, Californie 95014, Etats Unis - États-Unis


CABINET JANNIN - France


Inscription le 21 septembre 2001 - Rejet total n°331471 - Publication au BOPI 2001-09-21

Inscription le 13 novembre 2000 - Rejet total n°311377 - Publication au BOPI 2000-11-13

Inscription le 13 novembre 2000 - Rejet total n°311376 - Publication au BOPI 2000-11-13

Publication - Publication le 21 janv. 2000 au BOPI 2000-03

Dispositif pour programmes et logiciels informatiques destiné à être utilisé pour le fenêtrage et les applications graphiques.