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Marques déposées par APPLE COMPUTER
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QTML
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

QTML
APPLE COMPUTER, INC

Numéro de dépôt :
96647913
Date de dépôt :
25/10/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/10/2006

Présentation de la marque QTML

Déposée le 25 octobre 1996 par APPLE COMPUTER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « QTML » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-48 du 29 novembre 1996.

Le déposant est APPLE COMPUTER, INC, domicilié(e) Infinite Loop, Cupertino, Californie 95014 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ELOCH & ASSOCIES Conseils en Propriété Industrielle - France.

La marque QTML a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96647913.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque QTML est expirée depuis le 25 octobre 2006.

APPLE COMPUTER a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , Mac TCP , CHRONOLOGIX , DO YOU GET ME? , APPLE , P3TV , APPLE COLOR , CARTOGENESE , PROBLEMES EN KIT , MATH POINT 6


APPLE COMPUTER, INC - Infinite Loop, Cupertino, Californie 95014 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis


ELOCH & ASSOCIES Conseils en Propriété Industrielle - France


Inscription le 1 juillet 2008 - Changement de dénomination n°477739 - Publication au BOPI 2008-07-01

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-14

Publication - Publication le 29 nov. 1996 au BOPI 1996-48

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