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Marques déposées par la société APPLE COMPUTER
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MODERATO COMPUTABILE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MODERATO COMPUTABILE
APPLE COMPUTER, INC., société organisée sous les lois de l'Etat de Californie 20525 Mariani Avenue, CUPERTINO, Californie 95014, E.U.A.

Numéro de dépôt :
1299687
Date de dépôt :
19/02/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/02/1995

Présentation de la marque MODERATO COMPUTABILE

Déposée le 19 février 1985 par la société APPLE COMPUTER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MODERATO COMPUTABILE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société APPLE COMPUTER - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU - France.

La marque MODERATO COMPUTABILE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1299687.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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APPLE COMPUTER a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , Mac TCP , CHRONOLOGIX , DO YOU GET ME? , APPLE , P3TV , APPLE COLOR , CARTOGENESE , PROBLEMES EN KIT , MATH POINT 6


APPLE COMPUTER, INC., société organisée sous les lois de l'Etat de Californie 20525 Mariani Avenue, CUPERTINO, Californie 95014, E.U.A. - États-Unis


CABINET REGIMBEAU - France


Inscription le 4 octobre 1994 - DECISION JUDICIAIRE DEFINITIVE D'1 TITRE DE PI n°176894 - Publication au BOPI 1994-10-04

Bandes magnétiques, disques, disquettes cassettes enregistrées ou contenant des programmes d'ordinateurs, logiciels musical de traitement de notes.