Marque renouvelée - Marque en non vigueur

APPLE
APPLE COMPUTER, INC., Société organisée sous les lois de l'Etat de Californie

Numéro de dépôt :
92438366
Date de dépôt :
20/10/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/10/2012

Présentation de la marque APPLE

Déposée le 20 octobre 1992 par la société APPLE COMPUTER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « APPLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-43 du 4 décembre 1992.

Le déposant est la société APPLE COMPUTER domicilié(e) 1 Infinite Loop, CUPERTINO Californie 95014, E.U.A.,USA (dossier no 2223544) - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU domicilié(e) 20, rue de Chazelles,75847 PARIS CEDEX 17 (dossier no 2223544) - 75847 - France.

La marque APPLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92438366.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36 41

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque APPLE est expirée depuis le 20 octobre 2012.

APPLE COMPUTER a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , Mac TCP , CHRONOLOGIX , DO YOU GET ME? , APPLE , P3TV , APPLE COLOR , CARTOGENESE , PROBLEMES EN KIT , MATH POINT 6


APPLE COMPUTER, INC., Société organisée sous les lois de l'Etat de Californie - 1 Infinite Loop, CUPERTINO Californie 95014, E.U.A.,USA (dossier no 2223544) - États-Unis


CABINET REGIMBEAU - 20, rue de Chazelles,75847 PARIS CEDEX 17 (dossier no 2223544) - 75847 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-13

Inscription le 1 juillet 2008 - Changement de dénomination n°477739 - Publication au BOPI 2008-07-01

Renouvellement sans limitation le 27 juin 2002 n°2223544 - Publication au BOPI 2002-06-27

Publication - Publication le 4 déc. 1992 au BOPI 1992-43

Assurances; affaires financières; affaires monétaires; affaires immobilières.Caisse de prévoyance.Loteries.Emission de chèques de voyage et de lettres de crédit.Expertise immobilière.Gérance d'immeuble

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.